Recensement agricole

• Arrêt nº 1C 80/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 6 septembre 2007

...Faits:. A. A.________ est exploitant agricole à Payerne et à Corcelles-près-Payerne. Il est n... carrés ayant obtenu la note 3 au recensement architectural du canton de Vaud et un bâtiment ag...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... et autres acteurs du développement agricole et rural. B. Il règle les engagements de la DDC e... au Kirghizistan en vue du premier recensement agricole prévu sur l'ensemble du territoire kirgh...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 649/2010 de IIe Cour de Droit Public, 5 avril 2011

... relatif aux échanges de produits agricoles (RS 0.916.026.81; entré en vigueur le 1er juin 20..., il a été procédé en 2004 à un recensement de l'ensemble des vignes situées dans la zone lim...

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... routière Objet de l'enquête: recensement du trafic effectué au moyen de stations permanent... la statistique, relevé des structures agricoles Organe responsable de l'enquête: Office fédéra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 136/2009 de Ire Cour de Droit Public, 4 novembre 2009

...Le domaine agricole de la "Prise Zacharie" a été exploité par B.___... "Prise Zacharie" a fait l'objet d'un recensement architectural en 1976, puis lors d'une révision e...

• Arrêt nº 1C 136/2009 de Ire Cour de Droit Public, 4 novembre 2009

...Le domaine agricole de la "Prise Zacharie" a été exploité par B.___... "Prise Zacharie" a fait l'objet d'un recensement architectural en 1976, puis lors d'une révision e...

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

...Les zones non bâties (terres agricoles ou forêts) ne doivent pas dépasser deux cents m�...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Arrangement sous forme d'échange de notes entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein concernant les modalités de la participation du Liechtenstein aux mesures de soutien du marché et des prix prises dans le cadre de la politique agricole (avec appendice et annexe)

... d'habitants des deux pays, selon le recensement de la population le plus récent. . Mesures de sou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 17 février 2004
• Unique
• Arrangement

• Arrêt nº 1A.208/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 24 mai 2007

... de 2'358 mètres carrés, sis en zone agricole, comporte une ancienne ferme construite en 1798 et... bâti a obtenu la note 3 lors du recensement architectural du canton de Vaud établi selon l'ar...

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...Recen- sements OFS. recensement . annuel des cultures fruitières en Suisse . rend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique