reacteur nucleaire generation 4

• Accord-cadre sur la collaboration internationale en matière de recherche et de développement des systèmes d'énergie nucléaire de génération IV (avec annexe)

...� retenus sont les suivants: système à réacteur rapide refroidi au gaz, système à réacteur rapi...RS 0.424.21 . 2005-0451 475 . Accord-cadre sur la collabora...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 14 février 2006
• Unique
• Accord-cadre

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...1988 P 88.440 Législation sur l'énergie atomique (E 6.10.88, V... installations nucléaires, ni pour des réacteurs de recherche, ni pour un accroissement de la puiss...Les réacteurs de la première génération (Beznau I et II, Mühleberg) présenteraient des d...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Verordnung über Massnahmen gegenüber Personen und Organisationen mit Verbindungen zu Usama bin Laden, der Gruppierung «Al-Qaïda» oder den Taliban

...) reconnaissant que l'exploitation des réacteurs nucléaires produit du combustible usé et des dé... ou de situation d'urgence radiologique (1986)4, la Convention sur la protection physique des mati... aux besoins et aux aspirations de la génération actuelle sans compromettre la capacité des géné...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 9, 8 mars 2005
• Einzig
• Verordnung

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2000 du domaine des EPF)

...4) 97 900 000. Une fois les crédits votés par les ... Institut fédéral de recherches de réacteurs, ont plus de 40 ans. Ils ont un besoin urgent d'as... part à la demande des centrales nucléaires suisses. Ce laboratoire assure également des serv... à la formation d'une nouvelle génération de techniciens et d'universitaires. Les bâtiments...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... recherche et de formation en matière nucléaire 2007 à 2011 (appelés ici ensemble les 7es Progra...La construction du réacteur expérimental ITER9 sur le site de Cadarach... réacteurs et de réacteurs de 4e génération. . Ventilation du budget selon la nouvelle proposi...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2000

... et (2) déterminer la seconde génération de réformes nécessaires au développement d'un s... de recherche lié au réacteur Halden de l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucl�...'améliorer la sûreté des réacteurs nucléaires en exploitation. C. Coût total 8,2 × 10 6 franc...

• Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... crédit de programme d'un montant total de 1,4 milliard de francs, ouvert par l'arrêté fédéra... Risques environnementaux et sécurité nucléaire 1718 . 2.6 Nouvelle pauvreté et développement so... de sécurité à court terme pour les réacteurs nucléaires soviétiques de la première gén�... toujours les jeunes et la nouvelle génération (cf. programme régional pour la jeunesse, ch. 6)....

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

...1.2.2 Brésil 868 . 1.2.3 Russie 869 . 1.2.4 Inde 869 . 1.2.5 Chine 870 . 1.3 Défis pour l'�...Groupe des pays fournisseurs nucléaires . OCDE Organisation de coopération et de dévelop...�ance en même temps que la présente génération de projets, des discussions sont actuellement men�... un nouveau sarcophage au-dessus du réacteur no 4 de la centrale de Tchernobyl, détruit en 198...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica