rapport de stage exemple

• Arrêt nº 9C 739/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 juin 2011

... de 60 % dans un emploi adapté (selon un rapport du docteur E.________ du 8 janvier 2003) et où il... 31 janvier 2010, F.________ a effectué un stage d'observation professionnelle aux EPI. Le docteur ... au cours d'une certaine période (par exemple arrêts 9C_413/2008 du 14 novembre 2008 et 9C_270/...

• Arrêt nº I 23/01 de IIe Cour de Droit Social, 28 novembre 2001

...b) Selon les rapports médicaux établis par le médecin d'arrondissemen...c) B.________ a alors effectué un stage d'évaluation professionnelle auprès de l'entrepr... dans des activités légères, par exemple lorsqu'il s'agissait de réunir et d'expédier les...

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

...L'office établit périodiquement un rapport concernant la mise en 0153uvre des régimes d'enco... encadrement professionnels par le biais de stages de formation de base et de formation continue afin... des mesures non pécuniaires, par exemple par des conseils, des recommandations et des patro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 280/2010 de IIe Cour de Droit Social, 12 avril 2011

Regeste Art. 16 ATSG; Überprüfung des Ausmasses einer Herabsetzung des Invalideneinkommens. Kognition des Bundesgerichts (E. 5.1) und der kantonalen Versicherungsgerichte (E. 5.2) hinsichtlich der Überprüfung von Abzügen auf Invalideneinkommen, die auf statistisch ermittelten Lohnansätzen beruhen, im Bereich der Invalidenversicherung (BGE 126 V 75). **************************************** Regeste Art. 16 LPGA; contrôle de l'étendue de l'abattement sur le revenu d'invalide. Etendue du pouvoir d'examen du Tribunal fédéral (consid. 5.1) et des tribunaux cantonaux des assurances (consid. 5.2) lorsqu'il s'agit de vérifier, en matière d'assurance-invalidité, l'étendue de l'abattement effectué sur le revenu d'invalide résultant des données statistiques conformément à l' ATF 126 V 75. ******...

... aux limitations décrites dans leur rapport était exigible de la part de l'assuré à plein t... d'assurance-invalidité en est un exemple flagrant - dans lesquelles l'administration dispos... l'assuré et du SMR, ainsi qu'au rapport de stage, en en indiquant les raisons. Ils ont constaté qu...

• Arrêt nº 9C 103/2009 de IIe Cour de Droit Social, 26 novembre 2009

...Dans un rapport d'examen médical du 29 avril 2003, ce médecin a ... au 12 décembre 2003, il a effectué un stage comme aide-vendeur/collaborateur polyvalent auprè...�nué de toute sollicitation cutanée, par exemple dans une tâche de surveillant ou d'accueil. Il n'...

• Arrêt nº 8C 563/2008 de Ire Cour de Droit Social, 6 juillet 2009

Regeste Art. 9 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1 UVG; Begriff der Berufskrankheit; Rentenanspruch bei Berufswechsel wegen einer Sensibilisierung auf schädliche Stoffe. Die Sensibilisierung auf schädliche Stoffe bildet als solche eine Berufskrankheit, wenn sie ausschliesslich oder vorwiegend auf die Ausübung der beruflichen Tätigkeit zurückzuführen ist. Eine Verminderung der Erwerbsfähigkeit wegen eines im Hinblick auf diese Sensibilisierung notwendig gewordenen Berufswechsels kann einen Anspruch auf eine Rente der Unfallversicherung begründen (E. 4). Regeste Art. 6 Abs. 1 UVG; natürlicher Kausalzusammenhang, wenn die Berufskrankheit eine Invalidität bewirkt, welche wegen anderer gesundheitlicher Beeinträchtigungen ohnehin eingetreten wäre. Der Umstand, dass der Versicherte wegen mit der Berufs...

... travailler dans la branche du bâtiment (rapport du 9 avril 2002). Dans un rapport ultérieur, ce m...272. A.d L'assuré a suivi un stage d'observation professionnelle dans un Centre d'obs... reconnues au même titre par exemple que la pneumoconiose; il implique souvent un chang...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 6 décembre 1985

Regeste Art. 59 Abs. 1 und 3, 60 AVIG. - Begriff des Arbeitsmarktes im Sinne des Art. 59 Abs. 1 AVIG: Elemente, die zu berücksichtigen sind (Erw. 2a). - Anspruch auf die Leistungen der Arbeitslosenversicherung bei Umschulung, Weiterbildung und Eingliederung. Die Grundausbildung ist vom Versicherungsbereich ausgeschlossen (Erw. 2b und c). **************************************** Regeste Art. 59 al. 1 et 3, 60 LACI. - Notion du marché de l'emploi au sens de l'art. 59 al. 1 LACI: éléments à prendre en considération (consid. 2a). - Droit aux prestations de l'assurance-chômage en cas de reconversion, de perfectionnement et d'intégration professionnels. La formation de base est exclue du champ de l'assurance (consid. 2b et c). **************************************** Regesto Art. 59 cpv. 1...

... assuré - pour des raisons familiales par exemple - ou entrer en conflit avec les objectifs de la po... le droit aux prestations) doit être en rapport direct avec l'aptitude au placement de l'assuré e... une seconde voie de formation ou encore un stage en rapport avec une formation déterminée. Cette ...

• Arrêt nº 8C 867/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 janvier 2011

... être assimilée à une résiliation des rapports de service, dès lors qu'il s'agissait d'un arrêt...�quentait un cours de perfectionnement ou un stage de perfectionnement, dont les modalités financiè... à temps partiel, au même titre, par exemple, qu'une réduction du temps de travail motivée pa...

• Arrêt nº 9C 752/2009 de IIe Cour de Droit Social, 20 avril 2010

...Dans un rapport du 4 mai 2005, le docteur V.________, médecin gé... une réadaptation professionnelle, par exemple dans l'horlogerie ou l'informatique. Dans un rappo...A la suite d'un stage d'observation professionnelle effectué entre le 3...

• Arrêt nº 9C 529/2010 de IIe Cour de Droit Social, 24 janvier 2011

...Dans un rapport du 3 mai 2007, ce médecin a posé le diagnostic d... le 15 mars 2004, M.________ a effectué un stage auprès de l' l'Hôpital Y.________, mesure qui a ... au cours d'une certaine période (par exemple arrêts 9C_413/2008 du 14 novembre 2008 et 9C_270/...