raisin sec

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43 documents pour raisin sec

- Ordonnance de l'OFAG concernant le contrôle des moûts de raisin, jus de raisin et vins destinés à l'exportation
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 1999
- Unique
- Ordonnance
- Décision de portée générale de l'Office fédéral de la santé publique sur l'autorisation de produits fabriqués conformément à des prescriptions techniques étrangères selon l'art. 16c LETC no 1017
... ou Weinbrand, l'eau-de-vie de marc de raisin ou marc et l'eau-de-vie de raisin sec ou raisin Br...
- Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées
...5 . Chapitre 2 Vin, moût de raisin en cours de fermentation, bourru, jus de raisin en...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
- Unique
- Ordonnance

- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... territoire de ladite Partie à partir de raisins entièrement récoltés sur ce même territoire en...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Accordo di libero scambio tra gli Stati dell'AELS e la Repubblica Tunisina (con Scabio di lettere e all.)
... Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'a...
- Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)
...obtenues à partir de vin ou de moût de raisin; . b. sans addition d'aucun autre alcool; . c. aro...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
- Unique
- Ordonnance
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
...Conditions . A. 0805.9000 autres A 0806 Raisins, frais ou secs 0806.10 2013 frais:. 2013 2013 ...
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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