rage 3

• Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire

... 2013 Virus de la poliomyélite 2013 Rage 2013 Virus de la rage 2013 Rougeole 2013 Virus de...fièvre, 2. exanthème maculopapuleux, 3. toux, rhinite ou conjonctivite. Suspicion de mala...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt de Cour de Cassation Extraordinaire, 6 novembre 1980

Regeste Art. 6 des Bundesratsbeschlusses über besondere Massnahmen zur Bekämpfung der Tollwut (SR 916.421.91). Begriff des jagenden Hundes (E. 1). 2. Art. 44.2 Ziff. 4 der Tierseuchenverordnung (SR 916.401). Wann ist der Abschuss eines im Tollwutsperrgebiet streunenden Hundes im Lichte dieser Bestimmung rechtmässig (E. 2)? 3. Art. 20 StGB. Rechtsirrtum (E. 3). **************************************** Regeste Art. 6 ACF du 28 février 1968 instituant des mesures particulières de lutte contre la rage (RS 916.421.91). Définition du chien chassant (consid. 1). 2. Art. 44.2 ch. 4 de l'ordonnance sur les épizooties (RS 916.401). Quand est-il conforme à cette disposition d'abattre les chiens errants, en zone d'interdiction (consid. 2)? 3. Art. 20 CP. Erreur de droit (consid. 3). ******...

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

... épizootique favorable au regard de la rage; et . d. d'Etats où la rage urbaine ne peut être...Annexe 2 (art. 3, al. 2) . Liste des animaux de compagnie . 1. les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire

... 2013 Virus de la poliomyélite 2013 Rage 2013 Virus de la rage 2013 SRAS (Syndrome Respirat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 31 janvier 2006
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les installations de transport à câbles servant au trans-port des voyageurs (Loi sur les installations de transport à câbles; LICa). Désignation des normes techniques

...�s de l'Association suisse de normalisation (SNV)3. . Les préfaces et les annexes des versions natio... des personnes - Câbles - Partie 3: Epissu-rage des câbles tracteurs, porteurs-tracteurs et de re...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire

...2013 Rage 2013 Virus de la rage . 2013 Rougeole 2013 Virus ...fièvre, 2. maux de gorge, 3. stridor inspiratoire . (ne pas déclarer les cas ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les déclarations de médecin et de laboratoire

... Neisseria meningitidis 2 2013 Diphtérie 3 2013 Corynebacterium diphtheriae 3 2013 Epiglott... clinique de botulisme poliomyélite rage. 6. 7. 2013 Clostridium botulinum 2013 Virus d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 13 février 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire

... 2013 Virus de la poliomyélite 2013 Rage 2013 Virus de la rage 2013 Rougeole 2013 Virus de ...fièvre, 2. maux de gorge, 3. stridor inspiratoire . (ne pas déclarer les cas ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

... et s'ils ont été vaccinés contre la rage conformément à l'art. 12, les chiens, les chats ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

.... 3 Dans toute l'ordonnance, l'expression «Union euro... que doivent satisfaire les vaccins contre la rage administrés dans les pays tiers . Les vaccins doi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique