Raffinage du sucre

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60 documents pour Raffinage du sucre

- Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires de denrées fourragères ainsi que d'avoine, d'orge et de mais pour la mouture
... résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre: 1703. 2013 autres:. 20132013autres: 9091...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 1999
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la fixation de droits de douane et sur l'importation de semences de céréales, de matières fourragères, de paille et de marchandises dont les déchets de transformation servent à l'alimentation des animaux (Ordonnance sur l'importation de semences de céréales et de matières fourragères)
... résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre: 1703. 2013 autres:. 20132013autres: 9091...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 1999
- Unique
- Ordonnance
- Message relatif au relèvement de droits de douane du tarif général concernant des aliments pour animaux
... suisse de mélasse, obtenue lors du raffinage du sucre, se monte à un peu moins de 40 000 tonne...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
- Seccion Unica

- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... obtenus par fermentation de sirop de sucre, de mélasse, de céréales, de produits amylacés... recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de betteraves sucrières . Sous...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquemen...�lasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 1244 . AELE. D no 4/2011 du Conseil RO 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquemen...�lasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 1244 . AELE. D no 4/2011 du Conseil RO 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.1000 2013 fraises...�lasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 1704 Sucreries sans cacao (y compris le ...
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquemen...�lasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 1244 . AELE. D no 4/2011 du Conseil RO 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquemen...�lasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 1244 . AELE. D no 4/2011 du Conseil RO 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)
... la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:. - autres:. - - fru... du raffinage du sucre, additionnées. d'aromatisants ou de col...
- Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
- Seccion Unica

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