radioprotection cours

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75 documents pour radioprotection cours

- Ordonnance sur les émoluments perçus dans le domaine de la radioprotection (OERap)
... aux prestations de services encore en cours lors de l'entrée en vigueur de la présente ordon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 1999
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la radioprotection (ORaP)
... ou institutions le soin d'organiser des cours de radioprotection. . Art. 19a Registre de formati...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
- Unique
- Ordonnance
- Verordnung über das Zentrale Ausländerregister (ZAR-Verordnung)
... autorisées en matière de radioprotection. (Ordonnance sur la formation en radioprotection)....136 ORaP peut exiger la fréquentation de cours de perfectionnement en matière de radioprotection...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 12, 30 mars 1999
- Einzig
- Verordnung

- Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires
... de leurs liens d'intérêts survenant au cours de leur mandat au département compétent. Ce dern... du 22 juin 1994 sur la radioprotection14 . Art. 9 Commission fédérale de protection contr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)
... ses Ã©lÃ©ments, soit contrÃ´lÃ©e au cours d'exercices. Il peut, le cas Ã©chÃ©ant, et en ... l'unitÃ© organisationnelle de radioprotection, la reconnaissance par l'IFSN en tant qu'expert en...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens en médecine vétérinaire
... les connaissances et techniques acquises au cours des trois premières années et de conduire à l'a... de radiologie générale et de radioprotection. . 4 Les modifications du programme d'études et d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 2004
- Unique
- Ordonnance
- Rapport Europe 2006
... sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration («Rapport de politique extérieure... usuels, produits chimiques, radioprotection) les harmonisations suisses avec le droit de la CE...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... de la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection3, . arrête: . Section 1 Dispositions générales ....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... de la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection3, . arrête: . Section 1 Dispositions générales ....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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- Ordonnance sur l'application de garanties
... de la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection3, . arrête: . Section 1 Dispositions générales ....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

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