radioprotection cours

Amtliche Sammlung des Bundesrechts, 30 Mars 1999

Verordnung über das Zentrale Ausländerregister (ZAR-Verordnung)

Einzig

Ordonnance sur les formations et les activités autorisées en matière de radioprotection (Ordonnance sur la formation en ...... 21 de l'ordonnance du 22 juin 1994 sur la radioprotection1 (ORaP), arrêtent: Section 1: Art. ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 04 Mai 1999

Ordonnance sur les émoluments perçus dans le domaine de la radioprotection (OERap)

Unique

Ordonnance sur les émoluments perçus dans le domaine de la radioprotection (OERaP) du 24 mars Le Conseil fédéral ......�cution de certaines tâches dans le domaine de la radioprotection. Art. 2 Régime des 1Quiconque ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 27 Novembre 2007

Ordonnance sur la radioprotection (ORaP)

Unique

Ordonnance sur la radioprotection (ORaP) Modification du 24 octobre 2007 Le ......anger de médecin équivalent; pour l'utilisation diagnostique d'installations à des fins chiropratiques, une formation sanctionnée par un examen en technique radiologique et en radioprotection et reconnue par l'OFSP. 2 Pour les ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 27 Juin 2006

Ordonnance sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN)

Unique

... 1, de la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection2, arrête: Chapitre 1 Objet Art. 1 La ......entifiques d'une haute école ou d'une haute école spécialisée suisse ou étrangère équivalente; les connaissances nécessaires relatives à la sécurité du réacteur, à la radioprotection, à la sûreté, à la structure de la centrale ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Décembre 2008

Ordonnance sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)

Unique

...rale de la sécurité nucléaire RO 2008 3 3 Il veille à ce que la capacité opérationnelle de l'OIR, ou de certains de ses éléments, soit contrôlée au cours d'exercices. Il peut, le cas échéant, et ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 02 Novembre 2004

Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens en médecine vétérinaire

Unique

... O du DFI 4 Les quatrième et cinquième années d'études d'approfondir les connaissances et techniques acquises au cours des trois premières années et de conduire à l'...... 3 Tronc commun et enseignement à option 2 Le tronc commun se compose des cours de formation obligatoires pour tous les ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 19 Décembre 2006

Règlement du Tribunal administratif fédéral (RTAF)

Unique

... Chapitre 2 Organisation de l'activité judiciaire Section 1 Cours Art. 11 Nombre et composition 1 Le tribunal ......t composition 3 Les juges sont tenus de décharger d'autres cours, lorsque la Commission administrative le leur ...

Feuille Fédérale, 28 Mars 2000

Message relatif à la loi fédérale qui modifie l'arrêté fédéral concernant la loi sur l'énergie atomique

Seccion Unica

... Après l'entrée en vigueur de l'AF/LEA, la commission d'experts a poursuivi ses travaux; son avant-projet de loi sur la radioprotection et l'énergie nucléaire, soumis à la ...... Un nouvel avant-projet de loi sur l'énergie nucléaire (LENu), élaboré au sein de l'administration, a été soumis à la consultation au cours du premier semestre 1986. Le 14 novembre 1988, ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 27 Mai 2008

Règlement du Tribunal administratif fédéral (RTAF)

Unique

... n'en font pas partie d'office; se prononcer sur les modifications du taux d'occupation des juges durant la période de fonction; adopter le rapport de gestion; constituer les cours et nommer leur président sur proposition de la ...