radioprotection cours

• Ordonnance sur les émoluments perçus dans le domaine de la radioprotection (OERap)

... aux prestations de services encore en cours lors de l'entrée en vigueur de la présente ordon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 1999
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über das Zentrale Ausländerregister (ZAR-Verordnung)

... autorisées en matière de radioprotection. (Ordonnance sur la formation en radioprotection)....136 ORaP peut exiger la fréquentation de cours de perfectionnement en matière de radioprotection...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 12, 30 mars 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la radioprotection (ORaP)

... ou institutions le soin d'organiser des cours de radioprotection. . Art. 19a Registre de formati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires

... de leurs liens d'intérêts survenant au cours de leur mandat au département compétent. Ce dern... du 22 juin 1994 sur la radioprotection14 . Art. 9 Commission fédérale de protection contr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)

... ses éléments, soit contrôlée au cours d'exercices. Il peut, le cas échéant, et en ... l'unité organisationnelle de radioprotection, la reconnaissance par l'IFSN en tant qu'expert en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport Europe 2006

... sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration («Rapport de politique extérieure... usuels, produits chimiques, radioprotection) les harmonisations suisses avec le droit de la CE...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens en médecine vétérinaire

... les connaissances et techniques acquises au cours des trois premières années et de conduire à l'a... de radiologie générale et de radioprotection. . 4 Les modifications du programme d'études et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... Sécurité alimentaire, Radioprotection et Produits chimiques . Domaine EPF Président du... l'objet d'un contrôle de sécurité au cours des cinq dernières années. . 2 L'autorité req...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

..., soumis à la législation sur la radioprotection; . i. aux sous-produits animaux qui sont désigné... et animale pouvant se présenter au cours de l'élimination des sousproduits animaux; . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN)

..., de la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection 2 , . arrête: . Chapitre 1 Objet . Art. 1 . La pr... pendant au moins 5 jours au total au cours des 12 mois précédents. . Section 2 Personnel tr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance