racisme dans le monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... comment la Suisse peut exercer son influence dans un contexte international fortement marqué par l'... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... que la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI). Ces mécanismes contribu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Principes directeurs en matière de politique du personnel au sein de l'administration fédérale

.... 3. Dans le domaine de la politique du personnel également... de travail réduite de s'insérer dans le monde professionnel. . 8. Nous ne tolérons ni le harc�èlement sexuel, ni le mobbing, ni le racisme. Notre comportement n'offre aucune place à l'arbi...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 398/2007 de Cour de Droit Pénal, 12 décembre 2007

... Ottoman sur le peuple arménien, en 1915 et dans les années suivantes. Il a notamment qualifié ce... de la question arménienne dans le monde entier et qu'elle rende un nouveau jugement. Il n'... l'existence de mobiles s'apparentant au racisme a, par ailleurs, exclu que la démarche du recoura...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

..., dorénavant - ainsi que c'est déjà le cas dans nombre d'Etats - les infractions seraient poursuiv... qui se consacrent à la lutte contre le racisme. Cette question a, d'ailleurs, fait l'objet de deu...En d'autres termes, de tout le monde serai perdant. . Dans le but de tenter de s'approc...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Dans son avis, le Conseil fédéral a relevé que les p... des autorités sont claires pour tout le monde et faciles à contrôler. - Il assure une applicat...- Le Bureau pour la lutte contre le racisme, rattaché au Secrétariat général du Départeme...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de nombreux et profonds bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport... de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accroissement des crises et des r... de financement des projets contre le racisme et pour les droits humains, et par les activités ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

...Condensé . Dans un postulat déposé au printemps 2002, le Parti d... peuvent être transmises rapidement dans le monde entier. Ainsi, presque tous les groupes extrémist... en oeuvre de la norme pénale contre le racisme, la surveillance d'Internet et, ultime mesure, l'i...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans l... des principes applicables partout dans le monde. . Evaluation globale: En comparaison avec un peti...Prévention du racisme . 301.3600.001. NMC: A2310.0139 Conditions instit...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

... situation politique en Europe du Sud-Est et dans le Caucase ainsi que par les attentats terroristes... la lutte contre l'intolérance et le racisme. Les nouveaux Etats membres, l'Arménie et l... promotion de la dignité de l'homme dans le monde. Un projet de recommandation sur l'accès aux...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la reconnaissance de la compétence du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) pour recevoir et examiner des communications au sens de l'art. 14 de la Convention internationale de 1965 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale

... d'une solution sociale au problème du racisme, et notamment la garantie des droits des victimes ... raciales ou xénophobes, ne serait-ce que dans l'intérêt de la crédibilité de la politique su...: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration» du 15 novembre 2000 (FF ...

• Feuille Fédérale num. 44, 6 novembre 2001
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