Quincaillerie

• Arrêt nº 2C 107/2010 de IIe Cour de Droit Public, 6 septembre 2010

... but l'exploitation d'un commerce de quincaillerie, d'articles ménagers, d'articles de loisir, de ve...

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...Quincaillerie et articles ménagers: commerce . 2,1 %. Ramonage ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

... non électriques; serrurerie et quincaillerie métal-. 632 2002-0985. Texte original. Classifica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 8590

... non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; ...

• Bundesblatt num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...Quincaillerie et articles ménagers: commerce . 2,0 %. Ramonage ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

... 23.11.2004 . 01935: . 2002 Quincaillerie pour le bâtiment - Charnières. axe simple - Pre...

• Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.8/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 16 août 2001

... par Y.________ AG de son secteur quincaillerie à X.________ SA. Cette promesse s'étale comme no...

• Arrêt nº U 443/04 de IIe Cour de Droit Social, 28 février 2006

... en matière de vente (d'objets de quincaillerie), il ne possède pas de certificat fédéral de tr...

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 5812

... Kl. 6: Serrurerie et quincaillerie métalliques; coffres-forts; produits métalliques...

• Bundesblatt num. 37, 23 septembre 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 392/2007 de IIe Cour de Droit Social, 12 septembre 2007

... dernière activité de vendeur en quincaillerie, de sorte que la diminution de gain entrainée par...