qualification professionnelle batiment

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... par étages avant la construction du bâtiment . 1 L'inscription de propriétés par étages av... de manière à répondre à des qualifications techniques élevées. . Art. 5 Langue officielle .... 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)8, . 3....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... L'Annexe X (Reconnaissance des qualifications des fournisseurs de services) contient des dro... ou à la location de terrains, de bâtiments existants ou d'autres propriétés immobilières o...(e) faute professionnelle, actes ou omissions faisant apparaître le fournis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... (éducation, santé, formation professionnelle), des infrastructures (eau ou électricité), du s... la construction ou à la conversion de bâtiments. . - Mesures de sécurité . Les organisations int... la mobilité, par le biais de qualifications comparables, perméables et transparentes. Grâce ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

...2.6 Thoune BE Centre de logistique Bâtiment des textiles Assainissement . et agrandissement d... offre sur la base de critères de qualification clairement définis. La détermination de l'offre ..., à l'avenir, par une composante professionnelle du Commandement grenadier 1, et une compagnie de t...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaires dans les domaines du marché du travail, des technologies de l'information et de la communication et du pouvoir d'achat

... ou d'un certificat de formation professionnelle initiale . 1 La Confédération peut accorder, à ... financière afin d'améliorer la qualification professionnelle des employés concernés au moyen ... à la reconversion dans les secteurs du bâtiment et de l'énergie . 1 La Confédération peut accor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)

... diplômées de la formation professionnelle initiale . min. 8000 max. 12 40. Soutien à l'entr...Qualification durant le chômage. Formation continue pendant la ... au programme d'assainissement des bâtiments en cours et au nombre croissant d'installations de...

• Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... des frais d'entretien périodique du bâtiment Centre William Rappard (CWR), siège de l'OMC, et ... qui ont acquis une formation professionnelle ou qui entendent devenir officiers de pont, offici... dépend en premier lieu de la qualification scientifique et de la maturité artistique. . Base...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

... n'a pas d'importance pour la qualification de la prestation exclue du champ de l'impôt. . 2 .... Art. 37 Prévoyance professionnelle . (art. 21, al. 2, ch. 18, LTVA) . Font égaleme...�passent 5 % de la valeur d'assurance du bâtiment avant la rénovation, la déduction de l'impôt pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011; . B. Arrêté f�... QF-EHEA Framework for Qualifications of the European Higher Education . Area. R&D Rech...'un crédit d'engagement pour un nouveau bâtiment LCA (Supercomputing Centre) à construire à Lugan...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Code de procédure pénale suisse (Code de procédure pénale, CPP)

... à l'une des catégories professionnelles énumérées à l'art. 75, let. b, le tri des info... tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. . 2 Elles in... enregistrements audio et vidéo dans le bâtiment du tribunal de même que les enregistrements d'act...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 19 mai 2010
• Unique
• Code