qatar japon

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... américain, avec la Chine, l'Inde et le Japon sur le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique... du Golfe (Arabie Saoudite, Oman, Koweït, Qatar, Bahreïn, Emirats arabes unis) constituent l'un d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux, du 8 juin 1977 (protocole II)

...Adhésion (A) Entrée en vigueur . Japon 31 août 2004 A 28 février 2005 Nauru 27 juin 20006 A 27 décembre 2006 Qatar 5 janvier 2005 A 5 juillet 2005 Soudan 13 juil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 28 novembre 2006
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

..., elle a entamé des négociations avec le Japon, notre troisième partenaire commercial, et plusie..., Emirats Arabes Unis, Koweït, Oman, Qatar) Gulf Cooperation Council . CE Communauté europ�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...d'Egypte (EG), du Canada (CA), du Japon (JP), des Etats membres3 du Conseil de coopératio..., Emirats arabes unis, Koweït, Oman, Qatar. . Ordonnance sur les droits de douane applicables...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea che modifica l'accordo del 22 luglio 1972 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea per quanto concerne le disposizioni che si applicano ai prodotti agricoli trasformati

...Jamaïque 13 mars 1963 13 mars 1963 Japon 21 novembre 1951 21 novembre 1951 Jordanie 23 janv... 11 septembre 1946 11 septembre 1946 Qatar 8 novembre 1971 8 novembre 1971 République ce...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 29 mars 2005
• Singoli
• Accordo

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... Golfe (Koweit, Bahreïn, Arabie saoudite, Qatar, Emirats arabes unis et Oman) ou le Japon ont ains...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation de l'accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Suisse et le Japon ainsi que de l'accord de mise en uvre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon

...Qatar, le Koweït, Oman, l'Arabie saoudite et les Emirat...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant le classement de pays importateurs dans les catégories de pays établies en relation avec la garantie contre les risques à l'exportation

...Iran IR 4 Israël IL 3 Japon JP 1 Jordanie JO 6 Koweït KW 2 Laos LA 7 Liban LB... 7 Oman OM 3 Pakistan PK 7 Philippines* PH 5 Qatar QA 3 Singapour SG 1 Sri Lanka LK 5 Syrie SY 7 Taiw...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2004
• Unique
• Ordonnance

• Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

... Italie 2 octobre 1978 2 janvier 1979 Japon 9 septembre 2002 9 décembre 2002 Jordanie 15 ... Portugal 9 décembre 1985 9 mars 1986 Qatar 20 avril 1977 20 juillet 1977 République centrafr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2004
• Unique
• Convention

• Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, révisée à Paris le 24 juillet 1971 (avec annexe)

... 28 septembre 1993 A 1er janvier 1994 Japon 20 janvier 1975 24 avril 1975 Jordanie* 28 avril 1... Portugal* 10 octobre 1978 A 12 janvier 1979 Qatar 5 avril 2000 A 5 juillet 2000 République centra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2004
• Unique
• Convention