publicite comparative definition

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...c. les méthodes d'analyse et la définition des résidus. . 9BI-2.4.2.3 Prise en compte des mo.... Art. 34 Evaluation comparative des produits phytosanitaires contenant des substan... fiches de données de sécurité et publicité . Art. 53 Classification . 1 Les produits phytos...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio... des techniques marines, et l'étude comparative systématique de ces politiques; . h) la compilati... l'exigent et après avoir donné la publicité voulue à cette mesure, désigner de nouvelles voi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message sur la simplification de la TVA

... premier de l'imposition lors de la définition de la structure de la loi et de l'application du d...prestations de conseil et de publicité). Par contre, si ces prestations de services sont ...A Comparative Survey and Evaluation; Paris, 1998. . 127 Cf. Irel...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Réprimer explicitement les mutilations sexuelles commises en Suisse et commises à l'étranger par quiconque se trouve en Suisse. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national

... de mettre fin aux problèmes de définition et de preuve liés à la situation juridique actu...cit., p. 32 ss. . 22 L'étude comparative destinée à la Commission des affaires juridiques...�néralement applicable augmenterait la publicité de l'interdiction des mutilations génitales fémi...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l... profit des produits agricoles suisses, publicité de base pour l'agriculture suisse. . Bénéficiair... agricole, d'effectuer une analyse comparative de la situation de l'industrie sucrière suisse r�...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport de syn-thèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...Principe de la publicité» (Brunner, Toni); I 04.3156 «Voyage à Bombay» (K... droit ni la science ne proposent une définition universelle de la notion d'ONG. Cette dernière ... est appropriée pour une étude comparative en ceci que les sommes versées aux ONG suisses so...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... (OMS) a donné de la santé une définition qui reprend cette idée, posant les fondement... adolescents et une limitation de la publicité pour les bois-sons distillées. Ainsi que la loi f...233 Source: OFSP, Etude comparative des coûts sociaux de principaux déterminants de ...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...3.9.6 Publicité de la procédure 5088 . 3.10 Digression sur la mé... citer les contributions, de nature comparative, de Sprumont e.a.21 et . de Neumann e.a.22: les de... 2000 contenait encore une première définition de ces termes ainsi que des prescriptions pour les...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Evaluation de la conduite et de la surveillance de l'assurance-chômage par la Confédération. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration de la Commission de gestion du Conseil des Etats à l'attention du Conseil fédéral

...L'expertise juridique relève que la définition et la répartition des compétences sont général...- pas de publicité possible pour les caisses publiques; . - souplesse... d'une caisse et non son efficience comparative; . - manque un benchmarking des caisses (résultat...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica