Publication assistee par ordinateur

• Ordonnance sur le recensement fédéral de la population (Ordonnance sur le recensement)

... 000 personnes; enquête téléphonique assistée par ordinateur, éventuellement complétée par un...18 Exploitation des enquêtes et publication des résultats . 1 Les relevés fondés sur les re...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen)

...Date de publication: 23 juin 20095 . Délai référendaire: 1er octobr..., utilisation frauduleuse d'un ordinateur, obtention frauduleuse d'une prestation (art. 143,...�rale sur la procréation médicalement assistée (art. 32 et 34 LPMA26) . Délits prévus par la l...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

...1.4.2.4 Procréation médicalement assistée 7278 . 1.4.2.5 Analyse génétique humaine 7279 . ... des sources de financement lors de la publication et de la présentation des résultats d'un essai. ... animales ou de simulations sur ordinateur; en effet, la personne serait exposée à un risqu...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica