Publication assistee par ordinateur

• Ordonnance sur le recensement fédéral de la population (Ordonnance sur le recensement)

... 000 personnes; enquête téléphonique assistée par ordinateur, éventuellement complétée par un...18 Exploitation des enquêtes et publication des résultats . 1 Les relevés fondés sur les re...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6A.10/2003 de Cour de Droit Pénal, 7 avril 2003

..., utilisation frauduleuse d'un ordinateur et crime manqué de cette infraction, filouterie d... que le nom de ceux-ci ressorte d'une publication générale facilement accessible, par exemple de l...Cela vaut en tout cas pour la partie assistée d'un avocat, qui est présumée connaître la comp...

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen)

...Date de publication: 23 juin 20095 . Délai référendaire: 1er octobr..., utilisation frauduleuse d'un ordinateur, obtention frauduleuse d'une prestation (art. 143,...�rale sur la procréation médicalement assistée (art. 32 et 34 LPMA26) . Délits prévus par la l...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'article constitutionnel concernant la recherche sur l'être humain

...5.2.1.3 Procréation médicalement assistée et génie génétique . dans le domaine humain 63... pour garantir la liberté de publication des résultats de recherche. . 5 Aspects juridique... sur des animaux, simulations sur ordinateur) ne permettraient pas, selon les connaissances de ...

• Feuille Fédérale num. 41, 9 octobre 2007
• Seccion Unica

• Interventions parlementaires. Procédure, statistiques, coûts et propositions de réforme du système des interventions parlementaires. Rapport final à l'attention du groupe de coordination des commissions de gestion du Conseil national et du Conseil des Etats

... comme souhaitable (procédure assistée par ordinateur, depuis le dépôt d'une interventi...(par écrit ou oralement, avec ou sans publication de la réponse) 10 . - Introduction de la recomman...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

...Condensé. Depuis la publication de la loi fédérale du 21 juin 1991 sur la radio ... même de mettre en communication des ordinateurs ou des êtres humains ou de transférer du texte, ...Elle est assistée par MEMORIAV, l'association pour la sauvegarde de ...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

..., pour les CdG, une période riche en publications de toute nature. . En février, la Commission de g... années dans des outils de direction assistée par ordinateur, il faudrait examiner la question d...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

...1.4.2.4 Procréation médicalement assistée 7278 . 1.4.2.5 Analyse génétique humaine 7279 . ... des sources de financement lors de la publication et de la présentation des résultats d'un essai. ... animales ou de simulations sur ordinateur; en effet, la personne serait exposée à un risqu...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... ftp://ftp.geneve.ch/statistique/publication/donnees_stat/2005/dg-ds-2005-03.pdf. 2 Se reporte...En effet, lorsque, conseillée et assistée par la FIPOI, une organisation entreprend des trav... qu'il est planifié (simulation par ordinateur) . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 21. . . A...

• Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code civil suisse (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation)

...1.3.7 Abandon de la publication de la limitation ou du retrait . de la capacité ... sur la procréation médicalement assistée 6746 . 2.5.20 Loi sur la transplantation d'organes... à la machine à écrire, à l'ordinateur ou dicté n'est pas valable. Cette solution vise �...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2006
• Seccion Unica