psychologie du travail et des organisations

• Message relatif à la loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie

... études de master qu'en psychologie du travail et des organisations, toutes les autres hautes éc...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 715/2009 de IIe Cour de Droit Public, 16 juin 2010

... d'une autonomie suffisante dans le travail de l'apprenti. B. Par décision du 13 avril 2007, ... de l'Association des Groupements et Organisations Romands de l'Agriculture concernant l'organisation... patron qui a autant d'humanité et de psychologie, la deuxième année d'apprentissage de B.________...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... une harmonisation minimum des organisations judiciaires, il est impossible de parvenir à u... les deux avant-projets constituaient un travail sérieux pouvant servir valablement de base à une... fédérale sur les professions de la psychologie. L'avant-projet de mai 2005 prévoit de soumettre ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Règlement concernant l'organisation du Fonds de sécurité routière

..., ingénierie des transports ou psychologie de la circulation; . e. quatre personnes représen...à créer des groupes de travail ou à attribuer des mandats à des tiers pour exé... publiques et face aux organisations; . b. direction des projets retenus par la commiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 23 novembre 2004
• Unique
• Règlement

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... ou économiques ainsi que les organisations de consommateurs intéressés. . 7714 . Le ... Scarabis/Ernst Primosch (éd.), Psychologie der Markenführung, Vahlen, Munich 2007, pp. 541 �...Cette charge de travail sur le personnel et/ou les finances sera intégral...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... collaboration de divers acteurs et organisations internationales, notamment dans les domaines de la... contre l'arrivée massive de travailleurs de l'Union européenne sur son sol. Elle aura la p...L'intégration de la psychologie a été fortement contestée et celle de l'ostéop...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée (LSIA)

...les décisions concernant l'aptitude au travail des personnes astreintes au service civil. . Art. ...les certificats de spécialistes en psychologie civils. . Systèmes d'information de l'armée. LF ... d'autres pays, ainsi qu'avec les organisations internationales, si une loi ou un traité internat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Loi

• Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (Ordonnance sur les hautes écoles spécialisées, OHES)

... Confédération, les cantons, les organisations du monde du travail, les milieux scientifiques et ...a. travail social et psychologie appliquée: coefficient 1; . b. santé: coefficien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... du canton de Genève, un groupe de travail intercantonal a entamé la mise sur pied d'un serv...Des six organisations invitées, quatre ont répondu à l'invitation de ... ésotériques, qu'ils donnent dans la psychologie, qu'ils proposent des méthodes thérapeutiques no...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine humaine (Ordonnance sur la transplantation)

... institutions étrangères et à des organisations internationales. . 3 Le traitement des données et...l. psychosomatique ou psychologie; m. radiologie interventionnelle. . 1.2 Transplan... et de l'étendue de l'incapacité de travail ou des autres contraintes qui pourraient lui être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
• Unique
• Ordonnance