psychiatrie de secteur

• Arrêt nº 1B 10/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 26 février 2007

... produit une lettre du département de psychiatrie, service de psychiatrie adulte, secteur 4-Pâquis ...

• Autorisation générale de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique

... dans la cause «Psychiatriezentrum Rheinau» (autrefois «Kantonale Psychiatrische Kl... le Dr Renate Jackstadt, médecin-chef du secteur «Psychiatrische Rehabilitation». Le domaine «Al...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 858/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 15 avril 2009

... le 14 octobre 2005 par le Service de psychiatrie pour Enfants et Adolescents du Secteur psychiatriq...

• Ordonnance du DDPS régissant l'évaluation des fonctions particulières du DDPS (Ordonnance sur l'évaluation des fonctions du DDPS)

... suisse ou par la Société suisse de psychiatrie ainsi que les assistants médicaux qui assurent le... principaux de sport qui dirigent un secteur de formation, assument des tâches de direction é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.90/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 7 juillet 2003

... X.________ a pour but "d'organiser la psychiatrie publique dans le secteur et dispenser les soins qu...

• Rôle de la Confédération dans la garantie de la qualité selon la LAMal. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... est confiée dans une large me-sure au secteur privé, les interventions de l'Etat se limitant po..., la CIQ s'occupe principalement de la psychiatrie et de la réadaptation. Dans le domaine de la psyc...

• Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire 'pour des coûts hospitaliers moins élevés'

... de l'assurance-maladie au seul secteur hospitalier, l'initiative inciterait les personnes... le tarif moyen pour le secteur de la psychiatrie (catégories d'hôpitaux 31, 32) devrait être inf...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.650/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 17 novembre 2003

... et psychologue auprès du Service de psychiatrie pour enfants et adolescents du canton de Vaud (sec...

• Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... l'assurance-maladie obligatoire pour les secteurs des médicaments, des analyses, ainsi que des moye..., en psychothérapie et en psychiatrie, dans le secteur de la prévention et dans les mé...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 711/2010 de IIe Cour de Droit Social, 18 mai 2011

... capacité résiduelle de travail dans un secteur non protégé. Après que les parties se sont expr... domaines de la rhumatologie et de la psychiatrie - ne sont pas pertinentes, puisqu'un médecin, que...