province marche

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... calibre .., un mouvement d'horlogerie bon marché. Afin de réduire les coûts, elle a décidé d'en... de B.________, membre du parlement de la province où W.________ a son siège, ait été écarté. L...

• Arrêt nº 4A 596/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 6 octobre 2009

... précédemment accordée pour passer le marché prévu a été annulée. A.b Des négociations se ... l'Etat C.________ considère comme une province « rebelle ». Y.________ a chargé de cette missi...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... entre la Suisse et le Gouvernement de la province. de Cao Bang au Vietnam, concernant le soutien à... accès des pays en développement aux marchés des pays industrialisés. Toutefois, force est de ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... la croissance potentielle de ces futurs marchés constituent des motifs supplémentaires pour justi... Le problème que pose le statut de cette province - problème auquel la communauté internationale n...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... et économiques pour une économie de marché démocratique dans la Fédération de Russie. C. L... dans la North West Frontier Province (NWFP). C. 3,609 millions de francs. D. Loi fédé...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... servizi da parte dei comuni e delle province approvato con Regio Decreto 15 ottobre 1925, n 257...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... de la santé publique dans la province de Kibuye», conclu le 13 mai 2005 4632 . 2.1.1.4... relatif à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments contenant de nouvelles substance...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Mexique ainsi que l'accord agricole entre la Suisse et le Mexique

... à l'économie suisse d'accéder au marché mexicain des biens et services à des conditions c... ces produits très importants pour la province sud-mexicaine du Chiapas et sans la concession sur...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.45/2007 de IIe Cour de Droit Public, 17 avril 2007

... dont le dernier domicile était dans la province du Kosovo. Par avis du 17 juin 1999, la Police des..., ainsi qu'à améliorer la structure du marché du travail et à assurer un équilibre optimal en ...

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... massives d'aide humanitaire dans la Province du Kosovo sont terminées et la reconstruction est... structure des prix en vigueur sur le marché local. Les moyens qu'il est prévu d'engager...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica