Province autonome de Trente

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... entre la Suisse et le Gouvernement de la province. de Cao Bang au Vietnam, concernant le soutien à... autonome de Gorno-Badakhshan, concernant le projet de déve... une possibilité de logement durable pour trente familles de réfugiés qui vivent dans des conditi...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... de la santé publique dans la province de Kibuye», conclu le 13 mai 2005 4632 . 2.1.1.4... provisoires d'administration autonome (PISG), concernant le projet «Women Business Dev... peut être dénoncé avec un préavis de trente jours en cas de non-exécution par l'une des parti...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les titres intermédiés et à la Convention de La Haye sur les titres intermédiés

... disposition, la CLHTI a valeur de droit autonome jusqu'à sont entrée en vigueur dans le droit int... dans le programme d'action du Groupe des Trente, qui regroupe d'éminentes personnalités du monde... sur le point d'entrer en vigueur dans la province de l'Ontario. 70 Au Japon, une novelle entrée en...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... d'appui au système de santé dans la Province du Sud-Kivu, conclu le 24 avril 2009 3280 . 2.3.5...�noncé par écrit moyennant un préavis de trente jours. . 2.2.3 Accord entre la Suisse, représent�... l'oblast de Vinnitsa et la République autonome de Krim. La première phase consiste à développe...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... de prendre des décisions de manière autonome pour améliorer la capacité concurrentielle de so... du personnel originaire d'une autre province peut également s'avérer problématique en Chine....Après trente années d'existence, la garantie d'approvisionneme...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... d'appui au système de santé de la Province de Ngozi, conclu le 3 août 2006 3748 . 2.1.1.23 ... les institutions provisoires de gestion autonome (PISG), et le Ministère de la santé concernant ...�noncé par écrit moyennant un préavis de trente jours. . 2.1.1.64 Accord entre la Confédération...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Zones de production: Communauté autonome de Castilla-La Mancha (provinces de. Albacete, Ciu... caprine avec résultats négatifs dans les trente jours avant l'expédition. Les dispositions du pr�...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... par les parties dans un délai de trente jours. . Légende: . A: contenu;. B: exposé des ... la décentralisation dans la Province de Kibuye, conclu le 22 avril 2003 . A. L'accord d... MOI est un établissement médical autonome, créé dans le but d'améliorer l'assistance méd...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... de BAK Basel Economics, en 2001, la province autonome de Bolzano a dépassé par exemple le can.... Types de régions . Ces trente dernières années, 54 régions ont été créées...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... de pistes rurales dans la région Est (provinces de la Gnagna, du Gourma et de la Tapoa) du Burkina... être dénoncé moyennant un délai de trente jours par les parties en cas de non-exécution des...B. La République autonome du Nakhichevan est séparée du territoire princip...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica