protection du consommateur au maroc

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels il est garanti que leur pr...'Algérie, l'Egypte, Israël, la Libye, le Maroc et la Tunisie. . 8. Céréales des genres Triticum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor..., et l'UNICEF concernant le Programme «Protection d'enfant et d'adolescent», conclu le 23 février ... concurrence et de la protection du consommateur, qui a commencé dans une première phase du progr...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

...Libye, le Maroc ou la Tunisie. . 8 Ecorce isolée de: . 2013 conif... 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'... et prêts pour la vente au consommateur final et pour lesquels il est garanti que leur pro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.1.1 Protection des consommateurs dans le commerce électronique 2... présumée de 40 obusiers blindés M-109 au Maroc, alors que la Suisse les avait initialement vendus...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... ressources biologiques et l'étude, la protection et la préservation du milieu marin, . considéran... 1994 Malte* 20 mai 1993 16 novembre 1994 Maroc* 31 mai 2007 30 juin 2007 Maurice 4 novembre 199... assurer l'approvisionnement des consommateurs de ces minéraux; . f) de favoriser pour les miné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.1.1 Protection du consommateur et commerce électronique 4115 . 3... par les EAU, et qui ont été repérés au Maroc début 2005. L'exportation de ces obusiers a été...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... la reconnaissance mutuelle et la protection des dénominations dans le secteur des boissons sp... la vente de semences en vrac au consommateur final (JO n o L 252 du 28.9.1994, p. 15), modifi�... Israël. Maroc. Nouvelle Zélande Norvège. Pologne. Républiq...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... à titre personnel et la nécessaire protection du fermier pour des raisons sociales. . Loi fédé... elle déchargera en particulier les consommateurs. D'autre part, les réformes proposées sont confo..., Jordanie, Liban, Macédoine, Mexique, Maroc, Gaza et la Cisjordanie (OLP), Roumanie, Singapour...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Décision No 1/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

...Libye, le Maroc et la Tunisie. . 8 Écorces isolées de: . 2013 co... 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organi... et prêts pour la vente au consommateur final et pour lesquels il est garanti que leur pro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2004
• Unique
• Décision

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... La protection consulaire, c'est-à-dire l'aide aux particul... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe Arabo-Persique est un lieu de rencontre t... et le pouvoir d'achat des consommateurs. . Pour surmonter durablement la crise alimentaire...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica