Protection de la foret

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...3, de la loi du 4 octobre 1991 sur les forêts2, . vu l'art. 29f, al. 2, let. c, de la loi du 7 oc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Proposition de conclure un avenant aux conventions-programmes entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et le Canton du Valais

...Domaine: Biodiversité en forêt (art. 38 de la loi fédérale du 4 octobre 1991 su... peuplements en dehors des forêts de protection). . Nouvelle contribution globale de la Confédér...

• Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...a. se situe en forêt ou dans une zone que le cadastre de la production ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... du 4 juillet 2007 concernant la protection des informations3; . b. les informations classif...Institut fédéral de recherche sur la forêt, la neige et le paysage (WSL) . Collaborateurs ay...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La protection consulaire, c'est-à-dire l'aide aux ressortissant...La forêt tropicale du centre de l'Afrique constitue en effe...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Proposition de conclure un avenant à la convention-programme du 4 août 2008 entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et la République et Canton du Jura

... loi fédérale du 4 octobre 1991 sur les forêts, LFo; RS 921.0) . Durée: 01.01.2008-31.12.2011 . ... peuplements en dehors des forêts de protection: 2312.5 ha. Contribution globale de la Confédéra...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... conjuguer leurs efforts dans la protection du climat et la gestion du changement climatique p...'à des mesures visant la protection de la forêt tropicale et du climat dans des pays en développe...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... développement de l'urbanisation et la protection de l'environnement, et vise à une prise en compte... et les chemins de randonnée, la forêt, la protection contre les dangers naturels et la p...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (ch. 11.2.3). . En... déforestation et à la dégradation des forêts. . Rôle des organisations de l'ONU . La Suisse es...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation des interventions en cas d'événement ABC et d'événement naturel (Ordonnance sur les interventions ABCN)

... fédérale du 4 octobre 2002 sur la protection de la population et sur la protection civile1, . ... l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (WSL); . r. le délégué ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 30 novembre 2010
• Unique