protection de l environnement en chine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le...La protection consulaire, c'est-à-dire l'aide aux ressortissant...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

.... Dans le domaine de la protection des investissements, deux accords bilatéraux sont... à l'accroissement des exportations vers la Chine et l'Asie du Sud-Est, associé à la diminution de...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de ... " 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... même qu'elles étaient fabriquées en Chine. . En pensant à la notion de «Suissitude», le p...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... Siebold & Zucc., originaires du Canada, de Chine, des Etats-Unis d'Amérique, du Japon, de Mongolie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2001 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...�rales, y compris dans le domaine de la protection de l'environnement, ce qui est une première. Cett... été marquée par l'adhésion de la Chine et de Taïwan à l'OMC. L'approbation de l'Accord ...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... à la sécurité des produits, à la protection de la santé et des consommateurs, ou encore au re...En Chine, la coopération en matière de financement mixte ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de ... " 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... Les Parties s'efforcent d'assurer une protection spéciale aux zones humides qui répondent aux cri... & centrale/Turkménistan à l'Ouest de la Chine (1) . Anser albifrons albifrons 2013 NO Sibéri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de ... " 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique