prospective immobilier

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)

...�ré au niveau national et de manière prospective en fonction de la planification des besoins des lo...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conditions de sécurité et un parc immobilier attrayant pour accueillir des bureaux et des conf�... Suisse a voulu contribuer de manière prospective aux célébrations du 60e anniversaire de la Décl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Examen des objectifs de l'armée. Rapport du Conseil fédéral à l'intention de l'Assemblée fédérale, conformément à l'art. 149b de la loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire

...4.1.3 Messages sur l'immobilier 2221 . 4.1.4 Blocages et incertitudes de la planif..., entre autres, et de manière prospective également, dans le cadre du processus Budget 08/P...

• Feuille Fédérale num. 14, 8 avril 2008
• Seccion Unica

• Message sur les initiatives populaires. «Pour un traitement fiscal privilégié de l'épargne-logement destinée à l'acquisition d'une habitation à usage personnel ou au financement de travaux visant à économiser l'énergie ou à préserver l'environnement (initiative sur l'épargne-logement)» et «Accéder à la propriété grâce à l'épargne-logement»

... dans les cas présentant un compte immobilier déficitaire, c'est-à-dire lorsque les frais déd...Le rapport de l'Etat-major de prospective de l'Administration fédérale, qui produit tous l...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur l'armée 2010

..., les problèmes d'infrastructure (parc immobilier) et l'insuffisance du financement, qui ne correspo... et les risques à venir de façon prospective et détection précoce des développements, des me...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.6.10 Gestion immobilière civile de la Confédération 2946 . 3.6.11 Investi... fréquemment à des évaluations prospectives afin de perfectionner l'assurance-maladie tout en ...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire Burkhalter. Nouvelle procédure pour les programmes d'armement. Initiative parlementaire Groupe V. Rapport stratégique servant de fondement à la politique de sécurité de la Suisse. Rapport de la Commission de la politique de sécurité du Conseil national

... d'armement et les programme sur l'immobilier du DDPS. Un tel message serait par trop complexe �... une discussion sur la planification prospective portant sur le 20 prochaines années, ce qui en r...

• Feuille Fédérale num. 32, 12 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... monitoring, à l'évaluation et à la prospective. Complémentaires des activités d'autres institut... indépendante et d'une gestion immobilière professionnelle. Le Conseil fédéral a soumis au ...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte (Loi sur l'Etat hôte, LEH)

... par des facilités en matière immobilière. . 1.2 Historique . En matière de privilèges, im... hôte cohérente, transparente et prospective, visant au maintien de la «Genève internationale...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... défaut de l'existence d'une analyse prospective des tâches et des besoins, le DFAE est con-damné... en commun certaines facilités (parc immobilier, standards téléphoniques, salles de réunion, mo...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica