propane prix

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... peuvent être utilisés que lorsque le prix demandé pour la prestation comprend égalem... 5,2 % Gaz en bouteilles: commerce de propane, butane, etc. . 2,1 %. Géomètre, bureau de 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1A.55/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 25 novembre 2002

Regeste Art. 2 und 24 RPG; Art. 23 WaG; Lawinenauslösesystem zur Sicherung einer Skipiste. Das Vorhaben bedarf keiner speziellen Nutzungsplanung (E. 2). Die entscheidende Behörde durfte nicht davon ausgehen, dass sich die vorgesehene Installation zur Auslösung von Lawinen durch ihre Zweckbestimmung am geplanten Ort aufdrängt, ohne die vorgeschlagenen Alternativen (andere Lawinenschutzsysteme, Änderung des Pistenverlaufs, zeitweise Sperrung der Piste; E. 3) zu prüfen, namentlich mit Blick auf die Verpflichtung zur Wiederaufforstung (E. 4). **************************************** Regeste Art. 2 et 24 LAT; art. 23 LFo; système de déclenchement d'avalanches destiné à sécuriser une piste de ski. Le projet ne nécessite pas l'adoption d'une planification spéciale (consid. 2). L'autorité ne ...

... en bois, contenant les bouteilles de propane et l'unité de réception dans le cas d'une comman... ailleurs, pour autant qu'une différence de prix importante soit avérée, cet argument n'est en pr...

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

...2002 M 02.3382 Réduction du prix des gaz utilisés comme carburants, sans affecter ... naturel et le gaz liquide (par exemple le propane et le butane) utilisés comme carburants, la charg...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... bord afin de s'assurer qu'ils pratiquent des prix justes et raisonnables dans l'intérêt des gens d.... 75. Les bouteilles de gaz butane ou propane utilisé à des fins de cuisine doivent être plac...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2000 du domaine des EPF)

... et à abandonner les immeubles loués à des prix exorbitants. Dans ce contexte, le projet HPM a pou..., en air comprimé tel que l'azote, le propane et l'hélium, une installation centrale de conditi...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... bord afin de s'assurer qu'ils pratiquent des prix justes et raisonnables dans l'intérêt des gens d.... 75. Les bouteilles de gaz butane ou propane utilisé à des fins de cuisine doivent être plac...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica