projet industriel tunisie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le 13 décembre 2007, après l'échec du projet précédent de Constitution européenne, qui avait... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... consentent à la réalisation des projets de recherche scientifique marine que d'autres Etat... qui ne sont pas propriété industrielle et qui portent sur les caractéristiques des techn...-et-Tobago* 25 avril 1986 16 novembre 1994 Tunisie* 24 avril 1985 16 novembre 1994 Tuvalu 9 décemb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... (PNUD) concernant la contribution au projet efficacité de. l'aide pour la réduction de la p... Tunisie, conclu le 12 décembre 2007 4373 . 2.1.1.184 Acco... des normes industrielles et de l'évaluation de la conformité, conclu. le...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... finances, concernant le projet d'amélioration des transports. scolaires en mili... et la Tunisie concernant le projet de promotion des exportations... Nations Unies pour le développement industriel. OSCE Organisation pour la sécurité et la coop�...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et à la loi fédérale sur la protection du design

...Le présent projet de loi (P/LDes) répond en outre à une série de ..., Sénégal, Slovénie, Suisse, Suriname, Tunisie et Yougoslavie. L'ALH d'origine, datant de 1925, a...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... vous soumettons par le présent message un projet d'arrêté fédéral concernant la continuation du... un tarif zéro sur tous les produits industriels, à l'exception des textiles. Dans le cas des pays... de libre-échange - AELE) et la Tunisie ont gardé une certaine importance. Finalement, de...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la... de 154 et 85 millions de francs dans des projets en faveur de pays en développement ou en transiti...3.2.3 Produits industriels 1687 . 3.2.4 Services (AGCS) 1687 . 3.2.5 Règles ...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

...A. Le projet a pour but principal de créer un environnement fa... au Maroc et en Tunisie, conclu le 17 décembre 2003 . A. Cet accord défi... de Tuzla» (modernisation du secteur industriel. et apport de conseils économiques et politiques...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Serbie et l'accord agricole entre la Suisse et la Serbie

....251), Singa-pour (RS 0.632.316.891.1), Tunisie (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613), Un.... L'ALE AELE-Serbie couvre le secteur industriel, les produits agricoles transformés ainsi que le ... importants des cantons, hormis les projets d'une grande portée politique, financière, écon...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... soumettons, avec le présent message, les projets ci-après en vous proposant de les approuver: . - ... sont déjà très bas dans le secteur industriel et que les intérêts des partenaires commerciaux ... Cisjordanie (OLP), Roumanie, Singapour, Tunisie et Turquie. 33 La liste des pays les moins dével...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica