projet industriel tunisie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le 13 décembre 2007, après l'échec du projet précédent de Constitution européenne, qui avait... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... (PNUD) concernant la contribution au projet efficacité de. l'aide pour la réduction de la p... Tunisie, conclu le 12 décembre 2007 4373 . 2.1.1.184 Acco... des normes industrielles et de l'évaluation de la conformité, conclu. le...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... consentent à la réalisation des projets de recherche scientifique marine que d'autres Etat... qui ne sont pas propriété industrielle et qui portent sur les caractéristiques des techn...-et-Tobago* 25 avril 1986 16 novembre 1994 Tunisie* 24 avril 1985 16 novembre 1994 Tuvalu 9 décemb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... finances, concernant le projet d'amélioration des transports. scolaires en mili... et la Tunisie concernant le projet de promotion des exportations... Nations Unies pour le développement industriel. OSCE Organisation pour la sécurité et la coop�...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et à la loi fédérale sur la protection du design

...Le présent projet de loi (P/LDes) répond en outre à une série de ..., Sénégal, Slovénie, Suisse, Suriname, Tunisie et Yougoslavie. L'ALH d'origine, datant de 1925, a...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... vous soumettons par le présent message un projet d'arrêté fédéral concernant le financement des... le développement industriel . United Nations Industrial. Development Organisat...�chets et des eaux usées, cependant qu'en Tunisie, il reste un modeste solde à affecter à un derni...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

...A. Le projet a pour but principal de créer un environnement fa... au Maroc et en Tunisie, conclu le 17 décembre 2003 . A. Cet accord défi... de Tuzla» (modernisation du secteur industriel. et apport de conseils économiques et politiques...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la... de 154 et 85 millions de francs dans des projets en faveur de pays en développement ou en transiti...3.2.3 Produits industriels 1687 . 3.2.4 Services (AGCS) 1687 . 3.2.5 Règles ...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Serbie et l'accord agricole entre la Suisse et la Serbie

....251), Singa-pour (RS 0.632.316.891.1), Tunisie (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613), Un.... L'ALE AELE-Serbie couvre le secteur industriel, les produits agricoles transformés ainsi que le ... importants des cantons, hormis les projets d'une grande portée politique, financière, écon...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... des droits de douane sur les produits industriels, . 853 . compte tenu de leur niveau très b...Des atteintes à ce projet de réforme pourraient placer l'agriculture suisse... entre les Etats de l'AELE et la Tunisie est entré en vigueur le 1er juin et celui signé ...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica