projet de recherche scientifique

• Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique dans le domaine de l'éducation et de la recherche en Europe et dans le monde pendant les années 2008 à 2011 (Projet)

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

.... Partie XIII Recherche scientifique marine Section 1 Dispositions génér... consentent à la réalisation des projets de recherche scientifique marine que d'autres Etat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique dans le domaine de l'éducation et de la recherche en Europe et dans le monde pendant les années 2008 à 2011 (Projet)

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la loi sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (Ordonnance sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation, O-LERI)

...a. en soutenant un projet, en dérogation à l'art. 10o, al. 2, jusqu2019à ...scientifique expérimenté 105 71 164 . collaborateur scienti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 18 octobre 2011
• Unique

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

... présent message, nous vous soumettons un projet de loi fédérale relative à la recherche sur les... spécifiquement à des fins scientifiques par fécondation in vitro ou par clonage. En Suiss...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

...i) pêche; . j) recherches ou levés; . k) perturbation du fonctionnement de ...g) recherche scientifique marine et levés hydrographiques; . h) prévention... nature et au calendrier d'exécution des projets. . b) Dans sa demande d'autorisation, l'exploitant...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'article constitutionnel concernant la recherche sur l'être humain

..., en vous proposant de l'adopter, le projet d'article constitutionnel concernant la recherche ...; d'autre part, les évolutions scientifiques, imprévisibles aujourd'hui et susceptibles de men...

• Feuille Fédérale num. 41, 9 octobre 2007
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ... des coûts pour toutes les phases du projet (mise à jour de la conception, construction, expl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

..., en vous proposant de les adopter, les projets suivants: . A. Arrêté fédéral relatif au finan... des crédits pour la coopération scientifique dans le domaine de l'éducation et de la recherche...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

... présent message, nous vous soumettons un projet de loi fédérale relative à la recherche sur l'�... devront se doter d'un secrétariat scientifique de manière à garantir l'efficacité des procédu...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica