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- Message relatif à l'approbation de deux échanges de lettres entre la Suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique concernant la participation de la Suisse au projet de recherche sur la fusion ITER
- Feuille Fédérale num. 20, 20 mai 2008
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) (Projet)
- Feuille Fédérale num. 3, 20 janvier 2009
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral portant approbation de deux accords entre la Suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) relatifs à la participation de la Suisse au projet de recherche sur la fusion ITER

- Loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain (Loi relative à la recherche sur l'être humain, LRH) (Projet)
- Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) (Projet)
- Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
- Seccion Unica
- Loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure (Moyens spéciaux de recherche d'informations) (Projet)
- Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pendant les années 2008 à 2011 aux institutions chargées d'encourager la recherche (Projet)
- Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral portant approbation de deux échanges de lettres entre la Suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) relatifs à la participation de la Suisse au projet de recherche sur la fusion ITER (Projet)
- Feuille Fédérale num. 20, 20 mai 2008
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral portant approbation de la participation de la Suisse à l'installation européenne de recherche XFEL (Projet)
- Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral portant approbation de deux accords entre la Suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) relatifs à la participation de la Suisse au projet de recherche sur la fusion ITER
- Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
- Seccion Unica

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