Programme operationnel

• Arrangement entre le Chef du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, agissant pour le compte du Conseil fédéral suisse et le Ministre de la Défense du Royaume des Pays-Bas portant sur les activités communes des Forces aériennes suisses et de la Royal Netherlands Air Force

... le pays sur le territoire duquel les programmes d'échange et/ou de visite et les activités d'ent...�tat hôte sera chargé du contrôle opérationnel du programme en question. Le personnel obéira aux...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 21 février 2006
• Unique
• Arrangement

• Ordonnance du DETEC sur les émoluments dans le domaine des télécommunications

... pour la diffusion numérique de programmes de radio ou de télévision . Art. 9c . 1 Pour l'o...b. qui prouve que son produit opérationnel annuel est inférieur à 1 million de francs. Le p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... - SEAE), qui doit être opérationnel le 1er décembre 2010, travaillera à ses côtés...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

..., le consortium GSN a adopté un programme d'assurance qualité pour la réalisation du lot F... à peu mis en service et est devenu opérationnel à partir de l'automne 1998. Le 27 janvier 1999, l...

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)

... crédits d'ouvrage et six crédits de programme pour des projets ne dépassant pas 10 millions de ... décentralisée aux locataires opérationnels D1 à D8. . Les rôles de locataires de la gestion...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2003)

... maintenant désuet sur les plans opérationnel et technologique et doit être remplacé pour le F...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... d'ouvrir un septième crédit de programme de 800 millions de francs destiné à financer le...2.2.3 Principes opérationnels 2697 . 2.2.4 Domaines thématiques et instruments ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

...�sultats négatifs des activités opérationnelles, quantité de restructurations ont été mises en ...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... et il établit de manière autonome son programme annuel de contrôle. Il fournit au Parlement les b...'une comptabilité d'exploitation opérationnelle. Le CDF part du principe que cette décision sera ...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien aux trois Centres de Genève

...De plus, conformément au programme de consolidation 2012 à 2013 de la Confédératio..., méthodologie fiable, appui opérationnel ainsi qu'en plateformes de dialogue et d'échange ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
• Seccion Unica