programme d aide a la recherche technologique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... source d'emplois et un acteur technologique majeur sur le marché américain, où elle est en ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... possible, d'utiliser les moyens technologiques de communication tels que la messagerie éle... présent chapitre ne s'étend pas à la recherche ou à l'obtention d'un emploi sur le marché du tr... fiscale, les informations concernant le programme des futurs marchés publics des entités. De tels ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 139/2009 de IIe Cour de Droit Public, 13 août 2009

... Elle a été créée dans le cadre d'un programme mis sur pied par la Confédération dans les anné... et tiennent compte de l'évolution technologique bénéficient de ce financement. Celui-ci est vers...'une entité poursuivant un but idéal recherche des ressources commerciales pour couvrir ses frais...

• Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part (avec annexes)

...considérant l'importance de la recherche scientifique et technologique pour les Commun... exécutent actuellement des programmes de recherche dans divers domaines d'intérêt comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 22 novembre 2005
• Unique
• Accord

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD)

... de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la Communauté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et d...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part

...considérant l'importance de la recherche scientifique et technologique pour les Commun... exécutent actuellement des programmes de recherche dans divers domaines d'intérêt comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Suisse, représentée par la DDC et le Programme des Nations Unies pour le développement. (PNUD) ... au système national de recherche sur les ressources. naturelles renouvelables, con... de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'év...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna..., les catastrophes naturelles ou technologiques et les actions terroristes. Dans son action, elle ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... des routes, de la formation et de la recherche fondamentale, des relations extérieures et de l'a... constitue un élément important du programme lancé par le Conseil fédéral pour assainir les ... 1995 à l'article «Coopération technologique en Europe en matière de recherche et de développ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica