programme d aide a la lecture

• Ordonnance du DFI instituant un régime de promotion de la lecture pour les années 2012 à 2015

...La demande doit comprendre un programme d'activités et un budget pour la période 2012 à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... des nouveaux besoins et comportements de lecture, 120 000 exemplaires sont désormais envoyés éle...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

..., le consortium GSN a adopté un programme d'assurance qualité pour la réalisation du lot F...112 al. 1 LTF, comme sa lecture et celle de cette disposition suffisent à le dém...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...5 Liens avec le programme de la législature et le plan financier 1367 . 6 A...A la lecture de ces arrêts, il semble que la jurisprudence ait...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... d'améliorer la coordination des programmes d'intégration de même que la collaboration avec ..., il est possible, grâce à l'appareil de lecture, de déceler rapidement et avec certitude une util...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...4 Rapports avec le programme de la législature 1568 . 5 Aspects juridiques 156...3 veut qu'un expert puisse aborder la lecture de la comptabilité sans difficulté et dans son i...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Suisse, représentée par la DDC et le Programme des Nations Unies pour le développement. (PNUD) ... des connaissances de base en lecture et en calcul et d'obtenir un emploi n'exigeant ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'év... de conseil ainsi qu'encouragement à la lecture sur Internet. . Bénéficiaire(s). final(aux): Fo...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010

... l'autorisation spéciale, à l'aide du programme SL 2000 mis en place par l'Office fédéral de l'e...Les recourants se fondent sur une lecture erronée de l'arrêt 1A.252/1995 du 9 octobre 1996...

• Arrêt nº 9C 368/2010 de IIe Cour de Droit Social, 31 janvier 2011

...5. Cela étant, il apparaît à la lecture du dossier que l'office AI n'a pas procédé à un...'était montré capable d'adhérer à un programme d'activités comportant des gestes simples, des co...