programme d action sur le sommeil

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...5 Liens avec le programme de la législature et le plan financier 1367 . 6 A... (par exemple la privation de repas ou de sommeil) est absolument illicite 138 , . d'autres méthode...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº B 127/04 de IIe Cour de Droit Social, 21 avril 2005

...'avoir complété le bilan et tenté un programme de rééducation complet. Le fait que le patient s... borderline, de syndrome des apnées du sommeil probables. Il a attesté une totale incapacité de...

• Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse (en réponse aux postulats 99.3389 CEATE-CN du 17 août 1999 et 00.3572 Leutenegger-Oberholzer du 6 octobre 2000)

...A la suite du programme d'allègement budgétaire décidé en 2003 par la ..., perturbation de la communication et du sommeil, aggravation des risques de maladies cardio-vascul...

• Feuille Fédérale num. 44, 8 novembre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur le Programme de la législature 2003-2007

...; la demande d'adhésion était mise en sommeil. A la fin de 1993, dans son Rapport sur la politiq...

• Feuille Fédérale num. 11, 23 mars 2004
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...: l'inactivité, le mauvais sommeil, le stress et l'obésité. Il surveille les param�...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... fédérales d'approuver un crédit de programme de 4400 millions de francs pour la coopération te... à faire des ravages, telle la maladie du sommeil, qui avait presque disparu dans les années sep...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Résumé. Dans le cadre de son programme d'activités 2000-2002, la Commission de gestion d... 105 Actuellement en sommeil. Pays Réseau. suisse Réseau. français Résea...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

... des voies respiratoires, troubles du sommeil, etc.) et les charges sur l'environnement dues aux...Par ailleurs, à la faveur de son programme de politique énergétique, la Confédération enc...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

...4 Liens avec le programme de la législature et le plan financier 1756 . 5 A... (telles que fatigue, troubles du sommeil, sentiment de détresse, céphalées, manifestatio...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur l'usage de la contrainte et des mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération. (Loi sur l'usage de la contrainte, LUsC)

...4 Rapport avec le programme de la législature 2453 . 5 Aspects juridiques 245... de transports de longue durée (repas, sommeil et autres besoins essentiels). . S'agissant des tr...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2006
• Seccion Unica