programme d action regionale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation, les organisati...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 218/2007 de IIe Cour de Droit Public, 9 octobre 2007

... chaque année de la répartition régionale des unités du contingent, lequel est ensuite gér...5 al. 1 LVLFAIE - des programmes de développement régional, mais se base sur un a...

• 98.446 Initiative parlementaire Poste, CFF, Swisscom. Des emplois dans toute la Suisse (Hämmerle). Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil national (CTT-N)

... possible pour des raisons de politique régionale, afin de tenir compte de l'habitat décentralisé,... (00.3215) de la Commission spéciale «Programme de la législature» qui charge le Conseil fédér...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2009

... regionale, concernente il progetto «Programma di ricerca p...(United Nations Development Programme). SECO Segreteria di Stato dell'economia. SEE Spa...

• Foglio Federale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapporto sulla politica estera 2010

... affrontare le sfide attuali a livello regionale e globale. Il presente rapporto mostra come la Svi... (Food and Agriculture Programme) . FIPOI Fondazione per gli immobili delle organiz...

• Foglio Federale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Bericht zur Aussenwirtschaftspolitik 2009 und Botschaften zu Wirtschaftsvereinbarungen sowie Bericht über zolltarifarische Massnahmen 2009

... dabei die Weltbankgruppe und die regionalen Entwicklungsbanken, die auch in der Lage sind, umf... Nachhaltigkeit bei der Entwicklung von Programmen und Projekten, insbesondere indem sie das Manageme...

• Bundesblatt num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... que la Banque mondiale, mais aussi le Programme des Nations unies pour le développement, ont dava...�sertification et diverses conventions régionales sur la mer. A l'instar de la plupart des pays indu...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... de l'Agence définies dans le programme de travail. Les contributions obligatoires finance... d'intégration économique régionale définies au par. A de l'art. VI, lors de la Conf�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010

... les installations collectives et régionales. La cour cantonale n'était pas dispensée pour au... l'autorisation spéciale, à l'aide du programme SL 2000 mis en place par l'Office fédéral de l'e...

• Constitution du canton de Schaffhouse,

...54. 1 Le Grand Conseil traite le programme de gouvernement, le plan financier, le plan direct..., dans l'intérêt de l'économie régionale, gérer une banque ou participer à la gestion d...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica