programme d action communautaire sur le terrain de l education

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

26 documents pour programme d action communautaire sur le terrain de l education

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... question de la reprise de l'acquis communautaire, et revendique de plus en plus le parallélisme. L... de problèmes, en étant présente sur le terrain et en développant et en renforçant les relations...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... de la Slovaquie concernant le programme de. bourses mis sur pied dans le cadre de la cont... la contribution au projet «Achats de terrains. d'envergure ou exploitation des ressources natur... juillet 2009 établissant un code communautaire des visas . (code des visas), conclu le 23 septem...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'év... de coopération et les projets sur le terrain sont, sur le fond, cohérents avec le message du C... que non-membre, aux programmes communautaires d'encouragement. Les demandes de contribution envo...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... le programme visant à renforcer la sécurité en Bosnie et. H... de soutien à la coordination sur le terrain, conclu le 1er septembre 2008 3377 . 2.4.10 Accord... «Ardzagank: sapeurs-pompiers communautaires», conclu le 9 juillet 2008 3388 . 2.4.21 Mémoire d...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Suisse, représentée par la DDC et le Programme des Nations Unies pour le développement. (PNUD) ... Gouvernance, du Développement Communautaire et des Affaires Sociales (MINALOC), concernant le ... 2007 aux activités du CICR sur le terrain, conclu le 26 mars 2007 4250 . 2.1.1.61 Accord ent...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)
... ou forfaitaires portant sur des programmes pluriannuels. La gestion stratégique ainsi qu'un ...é ration, des charges. é du terrain ou struc-. ture sp. é ration, des charges. ô mag... l'UE comme équivalentes au droit communautaire et constituent une partie intégrante de l'accord ...
- Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006
... et de la coopération (DDC) et le Programme des Nations Unies . pour le développement (PNUD)... locale, du développement communautaire et des affaires sociales (MINALOC), concernant le... aux activités du CICR sur le terrain, conclu . le 1er mars 2006 3804 . 2.1.1.79 Accord...
- Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
- Seccion Unica
- Rapport Europe 2006
...3.2.1.3 Survol du droit communautaire et de ses instruments 6499 . 3.2.1.4 Aperçu aprè... Par. Paragraphe. PCRD Programme-cadre de recherche et de développement. PESC Pol...L'UE a mis en oeuvre ce concept sur le terrain depuis 2003 dans 15 missions de promotion de la pa...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
... TVA est la troisième étape du vaste programme du Conseil fédéral en vue d'améliorer et de sim...1.7.9.1 Acquisitions intra-communautaires 6326 . 1.7.9.2 Importation à partir d'un pays tie... bâtis qui ne sont pas délimités comme terrain à bâtir (let. c), des opérations en relation av...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
... PAB 03 Programme d'allégement budgétaire 2003. PJF Police judici... entre produits alimentaires communautaires et produits alimentaires suisses permettra de soum... de coopération, les projets sur le terrain et la Stratégie 2010 de la DDC sont, sur le fond,...
- Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
- Seccion Unica

Page suivante