programme d action communautaire sur le terrain de l education

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46 documents pour programme d action communautaire sur le terrain de l education

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... question de la reprise de l'acquis communautaire, et revendique de plus en plus le parallélisme. L... de problèmes, en étant présente sur le terrain et en développant et en renforçant les relations...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'év... de coopération et les projets sur le terrain sont, sur le fond, cohérents avec le message du C... que non-membre, aux programmes communautaires d'encouragement. Les demandes de contribution envo...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Suisse, représentée par la DDC et le Programme des Nations Unies pour le développement. (PNUD) ... Gouvernance, du Développement Communautaire et des Affaires Sociales (MINALOC), concernant le ... 2007 aux activités du CICR sur le terrain, conclu le 26 mars 2007 4250 . 2.1.1.61 Accord ent...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica

- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... de la Slovaquie concernant le programme de. bourses mis sur pied dans le cadre de la cont... la contribution au projet «Achats de terrains. d'envergure ou exploitation des ressources natur... juillet 2009 établissant un code communautaire des visas . (code des visas), conclu le 23 septem...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)
... contre les avalanches, les glissements de terrain et les chutes de pierres. Les contributions, dont ... foncières, soutien de bâtiments communautaires pour le stockage, la transformation et - ce qui es...
- Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... le programme visant à renforcer la sécurité en Bosnie et. H... de soutien à la coordination sur le terrain, conclu le 1er septembre 2008 3377 . 2.4.10 Accord... «Ardzagank: sapeurs-pompiers communautaires», conclu le 9 juillet 2008 3388 . 2.4.21 Mémoire d...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)
... constitue un élément important du programme lancé par le Conseil fédéral pour assainir les ... demande aux donateurs actuels du budget terrain d'accroître leurs contributions au budget siège ...�gions dans le cadre de l'initiative communautaire INTERREG II, pour la période de 1995 à 1999 (RS ...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
... TVA est la troisième étape du vaste programme du Conseil fédéral en vue d'améliorer et de sim...1.7.9.1 Acquisitions intra-communautaires 6326 . 1.7.9.2 Importation à partir d'un pays tie... bâtis qui ne sont pas délimités comme terrain à bâtir (let. c), des opérations en relation av...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... des contributions aux mécanismes et programmes internationaux. . Axe institutionnel . Le troisiè...3.2.2.1.6 Reprise de l'acquis communautaire et des nouveautés juridiques 5712 . 3.2.2.1.7 Con... qui renforcent ses capacités sur ce terrain (on peut mentionner, par exemple, la mise sur pied...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
... PAB 03 Programme d'allégement budgétaire 2003. PJF Police judici... entre produits alimentaires communautaires et produits alimentaires suisses permettra de soum... de coopération, les projets sur le terrain et la Stratégie 2010 de la DDC sont, sur le fond,...
- Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
- Seccion Unica

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