programme d action communautaire

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le programme visant à renforcer la sécurité en Bosnie et. H... «Ardzagank: sapeurs-pompiers communautaires», conclu le 9 juillet 2008 3388 . 2.4.21 Mémoire d...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 92/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 9 juin 2011

... «A propos/Société» se réfère au programme Jetfly. Le site publie diverses photographies dont... SA est titulaire de la marque communautaire Jetfly (n° 6338925) pour les classes 12, 37 et 39...

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

...3.2.1 Section 1 Subventions pour des programmes et des projets 6463 . 3.2.2 Section 2 Aides financ... le premier programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (programme d...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... question de la reprise de l'acquis communautaire, et revendique de plus en plus le parallélisme. L...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...3.2.1.3 Survol du droit communautaire et de ses instruments 6499 . 3.2.1.4 Aperçu aprè... Par. Paragraphe. PCRD Programme-cadre de recherche et de développement. PESC Pol...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «Oui aux médecines complémentaires»

...'économicité ont leur place dans les programmes d'études. Les cours de médecines complémentaire... la proposition de réglementation communautaire. Aujourd'hui, le Parlement européen demande que l...

• Feuille Fédérale num. 38, 26 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

...4 Lien avec le programme de la législature 6728 . 5 Aspects juridiques 672... suisses avec le droit communautaire et la conclusion d'accords avec la CE visant l'...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

...PNUD Programme des Nations Unies pour le développement . PNUE Pr... soient commués en un contingent communautaire. Les certificats de contrôle pour le commerce des...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD)

...(4) La contribution financière communautaire est versée par l'Association AAD sur demande de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... ou en transition, a poursuivi ses programmes de promotion du commerce et des investissements. L... techniques suisses et le droit communautaire, l'approbation par le Parlement de cinq accords de...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica