Profession du tourisme

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 2C 763/2009 de IIe Cour de Droit Public, 28 avril 2010

...Objet. Taxes sur le tourisme 2007,. recours contre l'arrêt du Tribunal adminis... auxquels sont soumis toutes les professions. Elle ne permet de s'en prendre qu'aux impôts sp�...

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... que le DFAE a modernisé et professionnalisé son dispositif de gestion des crises au cours des ... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Message relatif au financement de la promotion des exportations pendant les années 2004 à 2007

... privée; accroître le professionnalisme du réseau externe en créant un pool de spéciali...'exportation, mais aussi la promotion du tourisme ou la promotion des ventes de produits agricoles �...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
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• Message concernant la loi sur les étrangers

...'intégrer durablement aux plans professionnel et social. Des dérogations à ces prescriptions ... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
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