Profession de l informatique

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... nécessaires à l'exercice de leur profession; . d. des personnes déterminées, s'agissant des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 326/2008 de IIe Cour de Droit Public, 23 septembre 2008

... indispensables à l'exercice de la profession),. recours contre l'arrêt de la Cour de droit adm...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...Il appartiendra à la profession de déterminer les contrôles nécessaires dans le...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 1034/06 de IIe Cour de Droit Social, 6 décembre 2007

..., l'assuré a repris son activité professionnelle à temps partiel le 4 février 2002 auprès de son...

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

...u'au* . tie du vo y a. Profession* . Conditions d'entrée en Suisse* . p he . Duré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 29/05 de IIe Cour de Droit Social, 23 janvier 2006

...Il n'a toutefois jamais exercé cette profession, en raison d'un accident de moto survenu le 15 ao�...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... que le DFAE a modernisé et professionnalisé son dispositif de gestion des crises au cours des ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 74/2010 de IIe Cour de Droit Social, 27 août 2010

... était en mesure d'exercer à 100 % sa profession de technicien en informatique depuis le 1er févri...

• Arrêt nº U 133/05 de IIe Cour de Droit Social, 14 juillet 2006

... en qualité de footballeur professionnel. A ce titre, il était assuré obligatoirement con...

• Ordonnance de l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur le traitement des données (Ordonnance de la FINMA sur les données)

...langue maternelle; h. formation; i. profession; j. lieu de travail; k. qualifications; l. situ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
• Unique