Produit veterinaire

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

...g. l'adjonction de médicaments vétérinaires aux aliments à l'aide des propres installations d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... doivent pas être communiquées au vétérinaire cantonal (art. 10, al. 2) ni au transport des rest...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux

...(e) Autorités vétérinaires compétentes: . (i) Pour la Nouvelle-Zélande: au...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OVF instituant des mesures destinées à prévenir l'introduction de la fièvre aphteuse apparue en Bulgarie

...du 27 janvier 2011 . L'Office vétérinaire fédéral (OVF), vu l'art. 24, al. 3, let. a, de l... transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux2, . arrête: . Art. 1 But et champ d'appli...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 8 février 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OVF instituant des mesures destinées à prévenir l'introduction de la fièvre aphteuse apparue en Bulgarie

...du 12 janvier 2011 . L'Office vétérinaire fédéral (OVF), vu l'art. 24, al. 3, let. a, de l... transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux2, . arrête: . Art. 1 But, champ d'applica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)

... que les matières premières et les produits ayant un effet similaire à celui des substances e..., médecins-dentistes, médecins-vétérinaires et pharmaciens; . e. hôpital: établissement hosp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréq... d'un expert en alimentation ou d'un vétérinaire avant d'utiliser l'aliment pour animaux ou de prol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

...21 Contrôle vétérinaire de frontière . 1 Les agents de manutention sont...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision