Produit textile

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68 documents pour Produit textile

- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...-dessous en ce qui concerne les matières textiles). . Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011
...Un non-tissé est un textile dont les fibres sont maintenues de façon aléatoi... 21 février 2011, le Tribunal arbitral a produit un certain nombre de pièces extraites du dossier ...
- Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes
...inflammabilité et combustibilité des produits textiles visés à l'art. 42, al. 1, ODAlOUs et le...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance

- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)
...(a) à tous les produits relevant des chap. 25 à 97 du Système harmonisé...d) le repassage et le pressage des textiles; . e) les simples opérations de peinture et de po...
- Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1C 107/2011 de Ire Cour de Droit Public, 5 septembre 2011
... de glissement de terrain; en outre, ce textile servait de support de semence pour le gazon, de so... la procédure de recours, la recourante produit deux articles parus dans une revue spécialisée l...
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
...Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 Conditions générales . 1.... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord
... des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). Fabri...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
- Unique
- Decision
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
...Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 Conditions générales . 1.... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
...Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 Conditions générales . 1.... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
...Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 Conditions générales . 1.... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique

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