Produit sensible

• Arrêt nº 1C 460/2007 de Ire Cour de Droit Public, 23 juillet 2008

... une installation fixe dont l'exploitation produit du bruit extérieur, notamment sous la forme de br... l'exploitation ne provoque pas de gêne sensible pour les voisins en tenant compte du genre de brui...

• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (avec annexes)

... devrait-elle entraîner, une diminution sensible de la consommation du produit chimique ou du nombr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2004
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

... important de trafic dans un secteur sensible d'une localité. Dix-huit sites susceptibles d'acc... de trésorerie" prévoit un total des produits de 2'000'000 fr. et un total des charges de 1'850'...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... suisses, à une perception plus sensible de la problématique dans le public et à plusieur...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

... avant de semer une nouvelle culture sensible. . Stockage et élimination . Le produit doit �...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 107/2011 de Ire Cour de Droit Public, 5 septembre 2011

... la procédure de recours, la recourante produit deux articles parus dans une revue spécialisée l... du sol, soit parce qu'ils modifient sensiblement l'espace extérieur, soit parce qu'ils chargent l'...

• Arrêt nº 4A 431/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2009

... pas ma langue maternelle, que je suis sensible et vulnérable, pour m'extorquer, par votre mise e... fait de la Cour civile que l'intimée a produit un certificat d'incapacité de travail pour la pé...

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... évaluation aurait pu être sensiblement différente. . 5 Lorsque les principes spéci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 962/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 septembre 2011

... des assurances du Tribunal cantonal) et a produit en procédure une expertise du 19 février 2010, d... non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci ...

• Arrêt nº 8C 735/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 août 2011

...En cours de procédure, elle a produit des rapports du docteur G.________, spécialiste e... pas d'attendre une amélioration sensible, de sorte qu'il n'était pas à la charge de l'ass...