produit nationale brut

• Ordonnance sur la statistique du commerce extérieur

... transit des marchandises, ventilés par produit et par pays; . b. modes de transport utilisés pou..., en particulier de la comptabilité nationale, de la balance des paiements et des statistiques d... ou d'exportation doit indiquer la masse brute (poids brut), la masse nette (poids effectif) et l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)

... sont indispensables pour l'économie nationale et qu'elles ne peuvent être substituées à court... le total du bilan de la banque et le produit intérieur brut annuel de la Suisse; . d. le profi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... à un pour-cent du produit intérieur brut.1 . Cette plus-value économique est aujourd'hui b...Biologique. BNS Banque nationale suisse. CC Code civil suisse du 10 décembre 1907...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)

... sont indispensables pour l'économie nationale et qu'elles ne peuvent être substituées à court... le total du bilan de la banque et le produit intérieur brut annuel de la Suisse; . d. le profi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)

... sont indispensables pour l'économie nationale et qu'elles ne peuvent être substituées à court... le total du bilan de la banque et le produit intérieur brut annuel de la Suisse; . d. le profi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)

... sont indispensables pour l'économie nationale et qu'elles ne peuvent être substituées à court... le total du bilan de la banque et le produit intérieur brut annuel de la Suisse; . d. le profi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men... qu'à hauteur de 4 % au produit intérieur brut mondial. Au niveau économique, les échanges entr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)

... sont indispensables pour l'économie nationale et qu'elles ne peuvent être substituées à court... le total du bilan de la banque et le produit intérieur brut annuel de la Suisse; . d. le profi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Protocole amendant la convention entre la Suisse et le Canada en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, faite à Berne le 5 mai 1997

... à la Banque du Canada ou à la Banque nationale suisse; . b) soit à un résident de l'autre Etat ...a) 5 % du montant brut des dividendes si le bénéficiaire effectif est u... réelle du bien, comme étant le produit de disposition dans l'Etat mentionné en premier l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 17 janvier 2012
• Unique

• Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)

... sont indispensables pour l'économie nationale et qu'elles ne peuvent être substituées à court... le total du bilan de la banque et le produit intérieur brut annuel de la Suisse; . d. le profi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique