produit national brut usa

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... de la croix suisse, tant au niveau national que dans la perspective d'une mise en oeuv... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... à un pour-cent du produit intérieur brut.1 . Cette plus-value économique est aujourd'hui b...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... > Contrôles à l'exportation > Produits industriels > Bases légales/Liste des biens). . 1... sous 1C002.b.4 ou 1C202.a, sous forme brute ou de demiproduits présentant l'une des caractér... ISO 230/2 (1988) (1) ou des normes nationales équivalentes; . 2B116 . 2B201b 2B001c . 399 . M...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men... qu'à hauteur de 4 % au produit intérieur brut mondial. Au niveau économique, les échanges entr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

... le quotient de la valeur tendancielle du produit intérieur brut et de la valeur effective du produ... L'initiative parlementaire du conseiller national Gerold Bührer exigeait une indexation de la crois...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans la LF du 19 décem... demandé aux Chambres fédérales s'entend brut. Le projet est entièrement financé par la Confé.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0290 Relation...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... dont la dimension dépasse le cadre national; elle rassemble les activités dirigées vers l'ex... Bâle et conventions dans le domaine des produits chimiques) et a pu influencer de façon détermina... et d'élimination les plus brutales. On assiste également à une augmentation des cat...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

...� transmis le 21 mars 2003 par le Conseil national, le conseiller national Felix Walker a demandé au... groupe parce qu'elle a développé des produits prometteurs, cela est considéré en quelque sorte... investissements par le produit intérieur brut. Cela signifie que cette branche est nettement moi...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...- Produits agricoles transformés: la révision du Protocole ...2.6.4.3.6 Mesures nationales de remplacement dans le. domaine de la police vis..., de droits de douane en fonction du poids brut au lieu du poids net. . Dans le cadre du «process...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

....88, Commission de l'énergie du Conseil national). 1988 P 88.440 Législation sur l'énergie atomiq... durable des déchets radioactifs produits en Suisse ainsi que l'ampleur minimale des droits ...Population + 0,4 - 0,1 Produit intérieur brut + 2,2 + 1,3 Logements (surf. de référence énerg...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire 'pour und impôt sur les gains en capital'

...En 1997, le produit de l'imposition de la fortune s'est élevé à plu... La cohésion nationale serait compromise si les citoyens avaient l'i...�voit en effet que trois dixièmes du produit brut de l'impôt sont attribués aux cantons et qu'un s...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2000
• Seccion Unica