produit national brut europe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men... qu'à hauteur de 4 % au produit intérieur brut mondial. Au niveau économique, les échanges entr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... des raisons pour lesquelles l'Union européenne s'efforce de rehausser son profil en matière de ... dont la dimension dépasse le cadre national; elle rassemble les activités dirigées vers l'ex... Bâle et conventions dans le domaine des produits chimiques) et a pu influencer de façon détermina... et d'élimination les plus brutales. On assiste également à une augmentation des cat...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.17/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 13 août 2007

... et de détournements de la vente de produits pétroliers. L'organisation dirigée par Khodorkov... l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, relatif à l'inculpation et à l'arrestation des ... ces sociétés (la moitié du bénéfice brut étant forfaitairement considérée comme charges ... sa race, de sa confession ou de sa nationalité, ou lorsque la procédure risque d'aggraver la sit...

• Rapport de la Commission spéciale du Conseil national 'Programme de législature 1999 à 2003

...'une petite parcelle de la société européenne avec laquelle elle est étroitement liée et ce n'... développer conjointement les nouveaux produits sous peine de voir le processus stagner. Pour term... augmente la part du produit national brut consacré à l'aide au développement pour qu'elle...

• Feuille Fédérale num. 49, 12 décembre 2000
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et le Royaume des Pays-Bas en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... le revenu, ou que moins que 90 % du montant brut de la pension ou autre rémunération similaire ou... de cet Etat qui: i) possède la nationalité de cet Etat, ou ii) n'est pas devenu un résiden... suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part; et . b) la per... et communaux sur le revenu (revenu total, produit du travail, rendement de la fortune, bénéfices i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... de la croix suisse, tant au niveau national que dans la perspective d'une mise en oeuv... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... à un pour-cent du produit intérieur brut.1 . Cette plus-value économique est aujourd'hui b...1.6 Droit comparé, notamment droit européen 7748 . 2 Commentaire des articles 7753 . 2.1 Rév...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... > Contrôles à l'exportation > Produits industriels > Bases légales/Liste des biens). . 1... sous 1C002.b.4 ou 1C202.a, sous forme brute ou de demiproduits présentant l'une des caractér... ISO 230/2 (1988) (1) ou des normes nationales équivalentes; . 2B116 . 2B201b 2B001c . 399 . M....10.2010 Journal officiel de l'Union européenne L 281/47 . c. Aux fins de la présente rubrique, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...b. la production de végétaux et de produits végétaux potentiellement porteurs d'organismes n... provenant de pays membres de l'Union européenne qui doivent être soumises à une inspection phyt... ou sous formes similaires 4403.10 Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou... d'une zone reconnue par l'organisation nationale de protection des végétaux du pays d'exportation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... régionaux et des stratégies nationales. En établissant un lien entre les problèmes et l... inondations (à l'exemple de ce qui s'est produit en Europe centrale et orientale en 2002) et une fr... environ 0,03 % de son produit intérieur brut (moyenne des années 1999 à 2001) à cette coopé...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

...'objectif consistant à porter à 0,4 % du produit national brut de la Suisse les fonds consacrés à...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica