Produit national brut

• Rapport de la Commission spéciale du Conseil national 'Programme de législature 1999 à 2003

... développer conjointement les nouveaux produits sous peine de voir le processus stagner. Pour term... augmente la part du produit national brut consacré à l'aide au développement pour qu'elle...

• Feuille Fédérale num. 49, 12 décembre 2000
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

...e) art. 10, par. 1, point i): la nationalité du moyen de transport franchissant la. frontière ... à l'harmonisation du revenu national brut aux prix du marché (règlement RNB) (JO L 181 du ...3 (Classification des méthodes par produit) n'est pas applicable à la Suisse. . 397 D 0178: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 2C 729/2007 de IIe Cour de Droit Public, 25 juin 2008

... pour toute la Suisse un organisme national d'autoréglementation au sens de la loi fédérale...Dans la détermination du produit brut - un des éléments de calcul de ladite taxe ...

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... l'établissement de ses statistiques nationales»; . d) art. 5, par. 1, «Données statistiques»: l... normes minimales pour le traitement des produits saisonniers dans les indices des prix à la consom... à l'harmonisation du revenu national brut aux prix du marché (règlement RNB) (JO L 181 du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message concernant une convention de double imposition avec la République populaire du Bangladesh

... et génère environ un cinquième du produit national brut) et une industrie manufacturière, e...

• Feuille Fédérale num. 9, 3 mars 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du comité statistique Communauté/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... normes minimales pour le traitement des produits dans les secteurs de la santé, de l'enseignement ... relatif à l'harmonisation du revenu national brut aux prix du marché (règlement RNB) (JO L 18...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Decision

• Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle «Expo 2005 Aichi» au Japon

...'agissait de présenter des nouveautés, produits industriels ou biens de consommation; mais au cour... japonaise et dégage 2 % du produit national brut. Depuis 23 ans, elle se classe en tête au Ja...

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... dont la dimension dépasse le cadre national; elle rassemble les activités dirigées vers l'ex... Bâle et conventions dans le domaine des produits chimiques) et a pu influencer de façon détermina... et d'élimination les plus brutales. On assiste également à une augmentation des cat...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (message spécial concernant la réaffectation du crédit de 20 millions pour Sion 2006)

...Leur part au produit national brut se chiffre à 5 % environ en Suisse....

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

...'objectif consistant à porter à 0,4 % du produit national brut de la Suisse les fonds consacrés à...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica