produit laitiere

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréq... c; d; e; f 1,2-Propanediol 2013 Vaches laitières 2013 12000 Tous les aliments. Bovins à l'engrais,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.496/2006 de IIe Cour de Droit Public, 15 octobre 2007

Regeste Art. 14 Abs. 1 lit. d, Art. 16 und 177 LwG; Art. 2 GUB/GGA-Verordnung; Ursprungsbezeichnungen und traditionelle Bezeichnungen; "Raclette". Streitgegenstand (E. 6.1 und 6.5). Anwendbares Recht bei Ursprungsbezeichnungen und geographischen Angaben (E. 6.2 und 6.3). Begriff der traditionellen Bezeichnung; Voraussetzungen für deren Eintragung (E. 6.4). Als traditionell gilt eine Bezeichnung, deren Verwendung, wenn nicht seit langem, so doch seit einer gewissen Zeit nachgewiesen ist (E. 7.1-7.3). Die Bezeichnung "Raclette" ist keine traditionelle; als Kurzform für "Raclette Käse" wird sie kaum und erst seit neuerer Zeit verwendet; sie kennzeichnet nicht spezifisch ein ursprüngliches Walliser Produkt, sondern Raclette-Käse jeglicher Herkunft (E. 8.1-8.3). Die Frage des gewandelten Ve...

... dans les causes jointes Fédération laitière valaisanne contre Cremo SA et Fédération laitiè... et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés (...

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... concernaient surtout l'économie laitière. Les propositions revues tiennent compte des princ... compensation des prix des oeufs et des produits à base d'oeufs, fonds viticole). Paiements direct...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

.... 2 Le terme «produit à tartiner à base laitière» est remplacé par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'exemption du contingentement laitier (OECL)

... réserve que le producteur concerné ait produit et commercialisé lui-même du lait durant l'anné�e laitière 2008/09. Si la quantité de lait commercialisé pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Amidon . Amidon . 5. Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'extraits de malt ....laitières, . Chiens et chats. Chiens et chats . Chiens et ch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'extension des mesures d'entraide des interprofessions et des organisations de producteurs (Ordonnance sur les interprofessions et les organisations de producteurs, OIOP)

... conventionnel, pour le transformer en produits laitiers; . b. organisations de producteurs, organ... commercialisé au cours de l'année laitière 2008/09 (du 1er mai 2008 au 30 avril 2009) diminu�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 23 février 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrangement sous forme d'échange de notes entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein concernant les modalités de la participation du Liechtenstein aux mesures de soutien du marché et des prix prises dans le cadre de la politique agricole (avec appendice et annexe)

...Recettes . 708.5160.102 Produit VE viande de chevaux et de boeuf 100 708.5160.103 ... dans le domaine de l'économie laitière . a) pour compenser l'écart substantiel du prix d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 17 février 2004
• Unique
• Arrangement

• Ordonnance sur l'exemption du contingentement laitier (OECL)

... et destinée à la fabrication du produit ou du groupe de produits concerné; . d. à chaque... une activité dans la production laitière, dans la transformation de lait ou, le cas échant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative aux émoluments perçus par l'Office fédéral de l'agriculture (OEmol OFAG)

...2. . Art. 5a Acquisition de données laitières et d'évaluations . Les émoluments fixés à l'an... transformées mensuellement, par produit et par utilisateur, y compris les données suivant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance