produit laitier bio

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...nombre d'UGBFG estivées . laitier . réduction pour dépassement des limites de rev...planification de l'approvisionnement en produits alimentaires . données relatives au versement des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message complémentaire du message du 29 mai 2002 concernant l'évolution future de la politique agricole (PA 2007; 02.046) et Message concernant la modification de la loi sur l'agriculture par voie urgente (02.068)

... suivant la réorganisation du marché laitier, les conditions ont été très favorables (demand... organisations responsables des divers produits devraient donc pouvoir déposer des demandes à pa...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

... et à l'administration du contingentement laitier (annexe 2, nos I à V); . e. relatives aux unités...planification de l'approvisionnement en produits alimentaires . données relatives au versement des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2006
• Unique
• Ordonnance

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... concernaient surtout l'économie laitière. Les propositions revues tiennent compte des princ... compensation des prix des oeufs et des produits à base d'oeufs, fonds viticole). Paiements direct...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• «Paiements de la Confédération en faveur de l'agriculture - une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement». Avis du Conseil fédéral

... les aides accordées dans le secteur laitier. L'OFAG a attribué à un organe externe un mandat... les recettes provenant de la vente des produits, la structure des capitaux et du financement, les ...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... P 01.3399 Soumettre à déclaration tous produits issus de méthodes de production interdites en Sui...2.2.1.2 Projet 6102 . 2.2.2 Economie laitière 6106 . 2.2.2.1 Situation actuelle 6106 . 2.2.2.2 P...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... directs généraux, des paiements laitiers et des contributions en faveur de l'amélioration ... si les effets de revenu qui sont produits par les subventions agricoles sont conformes aux o...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... au commerce dans les échanges de produits industriels entre la Suisse et l'UE. Il introduit ...Dans le secteur des produits laitiers par contre, les exportations suisses excèdent les...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... inondations (à l'exemple de ce qui s'est produit en Europe centrale et orientale en 2002) et une fr...promotion des PME et dans le secteur laitier. Dans les années à venir, la coopération devrai...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Paiements de la Confédération en faveur de l'agriculture - une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... paiements directs et des paiements laitiers dans le cadre d'une requête à l'autorité de sur... du lait ou en rendant la vente de produits laitiers plus avantageuse. Pour l'année 1999, le ...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica