produit interieur brut par habitant

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... régional, alimenté par le produit des prêts en faveur des infrastructures et de nou... PIB produit intérieur brut . PIB/hab. produit intérieur brut par habita... début de la décennie, les nombres d'habitants font apparaître une croissance décentralisée qu...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message sur la dotation de la péréquation des ressources, de la compensation des charges et de la compensation des cas de rigueur et sur la loi fédérale concernant la modification d'actes dans le cadre de la RPT

... de mesures autres que techniques, au produit de l'impôt sur les huiles minérales à affectati...7. Péréquation des ressources par habitant de 1998 à 2006 dans l'hypothèse. d'un montant p... PIB Produit intérieur brut. PR Péréquation des ressources. PVR Pér�...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... favorisant l'innovation (nouveaux produits, nouveaux services) et le développement scien... mobilité internationale comme à l'intérieur de nos frontières. On observe une disponibilité ... ont augmenté la part du produit intérieur brut (PIB) affecté à la R-D. En Suisse par contre, la... de son produit intérieur brut par habitant. Le rapport du DFE «La Suisse dans la course mond...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... européenne relatif aux échanges de produits agricoles (Accord agricole) (ch. 11.2.3 et appendi..., pour la prospérité de ses habitants et de ses entreprises. La Suisse restera parmi les...PIB Produit intérieur brut . PME Petites et moyennes entreprises . PNUD ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges (OPFCC)

... calcul d'un coefficient de charges par habitant. Ce coefficient est égal à la différence entre ... au moyen de la quote-part cantonale au produit de l'impôt fédéral direct21. . Art. 59 Entrée ...BQA Revenu brut moyen des étrangers résidants et des conseils d'.... 2 Le Département fédéral de l'intérieur édicte des instructions sur la collecte et la fou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Les dettes intérieure et extérieure doivent être maîtrisées et le d�... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men... à elle seule près d'un milliard d'habitants, soit près d'un sixième de la population mondial... qu'à hauteur de 4 % au produit intérieur brut mondial. Au niveau économique, les échanges entr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Publication des demandes de concession de maisons de jeu

... de visiteurs sont attendus et une recette brute des jeux de 98 millions de francs. Nous partons de... immobilier Sihlporte, l'aménagement intérieur important et le premier équipement du casino se s... (environ 1180 par jour) et parvenir à un produit brut des jeux (PBJ) de l'ordre de 79 à 83 million... potentielle se monte à 440 000 habitants adultes et le nombre de visites est évalué à 16...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... en Suisse, qui représentait 17,8 % du produit intérieur brut, dépassait de 1,4 % celle de l'Al... offrent des services publics utiles aux habitants d'autres cantons, sans indemnités correspondantes...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

... le quotient de la valeur tendancielle du produit intérieur brut et de la valeur effective du produ... partant du bas) pour l'endettement par habitant, et la charge nette de l'intérêt (proportion des...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

... PIB Produit intérieur brut. PME Petites et moyennes entrepri... millions pour passer à 495 millions d'habitants4. . Le Conseil fédéral salue l'admission de la Bu...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica