Produit fume

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34 documents pour Produit fume

- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...9614 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties . 9612 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... (lieu où le contrôle est effectué), «fumé en Suisse» (pour une denrée alimentaire, lieu o�...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº U 249/06 de IIe Cour de Droit Social, 16 juillet 2007
Regeste Art. 9 Abs. 1 UVG; Art. 14 UVV; Anhang 1 UVV: Merkmale der Berufskrankheit eines Bronchialkarzinoms nach einer beruflichen Asbeststaubexposition. Eine Asbeststaubexposition kann als überwiegende Ursache für die Entwicklung eines Bronchialkarzinoms nicht zum Vornherein und aus dem alleinigen Grunde ausgeschlossen werden, dass der Versicherte infolge seines starken Zigarettenkonsums ein überdurchschnittliches Risiko der Entwicklung einer solchen Erkrankung zu gewärtigen hatte (E. 5). Die Asbeststaubexposition kann das relative Risiko eines Bronchialkarzinoms auch bei Fehlen von Anzeichen einer begleitenden Asbestose verdoppeln. In casu Frage des Minimalanteils einer Exposition zur Qualifikation des Bronchialkarzinoms als Berufskrankheit bei fehlender Asbestose offen gelassen (E. ...

...Le docteur T. relevait que l'assuré avait fumé 25 cigarettes par jour en moyenne entre 1953 et 19...Ils ont produit un rapport établi le 1er juillet 2004 par le doct...

- Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale
...1 La dénomination spécifique des produits de la pêche doit comprendre: b. selon la nature... peuvent être consommés crus (saumon fumé, sushi, rollmops, «Schillerlocken», etc.), . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale
..., les 0153ufs et le miel ainsi que leurs produits dérivés, et fixe les exigences ainsi que les mod... qui peuvent être consommés crus (saumon fumé, sushi, surimi, rollmops, Schillerlocken, etc.), ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche. " champignon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... de nouveau à l'importation d'un produit originaire particulier qui a fait l'objet d'une se... fumer, de tabac à mâcher, de tabac en . roulea...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche. " champignon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 506/2010 de Tribunal Fédéral, 21 octobre 2010
... festivals, elle "consomme trop d'alcool et fume des joints sans retenue, au vu de tous". Elle aura... qui avait donc connaissance du dossier, a produit un onglet de pièces (pièce 61), contenant les pi...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche. " champignon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique

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