Produit en vrac

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de pesage à fonctionnement automatique

...Le produit ne doit pas avoir une vitesse différente de la vi... ou de charges individuelles de produits en vrac; . d. trieuse pondérale de contrôle à fonc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5C.237/2002 de IIe Cour de Droit Civil, 18 février 2003

... de chanvre saisies, 26 tonnes de chanvre en vrac de la récolte de 2001, étaient destinées à la ... de 130 kilos d'huile essentielle, produit à teneur extrêmement faible en THC valant enviro...

• Ordonnance sur l'indication du pays de production des matières de base composant les denrées alimentaires et de la viande vendue en vrac (Ordonnance sur l'indication de la provenance des matières de base, OIPMB)

... la part de la matière de base dans le produit fini est supérieure à 50 % masse;. b. lorsque le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

..., mélanges préliminaires, produit en vrac) . Au titre d'assurance-qualité, il peut être ut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... et les propriétés mises en avant d'un produit mis en circulation par cet établissement. . Secti... pour animaux commercialisés en vrac ou dans des emballages ou récipients non fermés ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relative à la coordination de la législation sur les armes, sur le matériel de guerre, sur les explosifs et sur le contrôle des biens

....3 Pas d'exclusion de la poudre de guerre en vrac du champ d'application de la LArm. La poudre de gu... d'"une seule autorisation pour un produit", nous avions prévu, dans le projet mis en consul...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... mesures; ces matières peuvent se trouver en vrac ou dans quelques pièces détachées; . f. activit... sépare l'uranium, le plutonium et les produits de fission. Le matériel d'extraction par solvant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... mesures; ces matières peuvent se trouver en vrac ou dans quelques pièces détachées; . f. activit... sépare l'uranium, le plutonium et les produits de fission. Le matériel d'extraction par solvant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... mesures; ces matières peuvent se trouver en vrac ou dans quelques pièces détachées; . f. activit... sépare l'uranium, le plutonium et les produits de fission. Le matériel d'extraction par solvant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... mesures; ces matières peuvent se trouver en vrac ou dans quelques pièces détachées; . f. activit... sépare l'uranium, le plutonium et les produits de fission. Le matériel d'extraction par solvant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique