Produit du bois

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...PMA Distillation de goudron de bois ou fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... correspondants concernant les boissons alcoolisées. Le registre des AOP et des IGP est g...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio)

... ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le remboursement de la redevance sur le trafic des poids lourds pour les transports de bois brut

... rondins, bois refendu, bûches et autres produits forestiers;. c. sous-produits du bois d'industrie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 5 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

....1092 Euphorbia antisyphilitica (sauf les produits emballés et prêts pour le commerce de détail). ... et résinoïdes ex 3301.2930 huile de bois de gaïac, gaïac (Guaiacum spp., Bulnesia sarmien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

....1092 Euphorbia antisyphilitica (sauf les produits emballés et prêts pour le commerce de détail). ... et résinoïdes ex 3301.2930 huile de bois de gaïac, gaïac (Guaiacum spp., Bulnesia sarmien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

... pas être autorisés pour le traitement du bois qui sera exposé en permanence aux intempéries, o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

....1092 Euphorbia antisyphilitica (sauf les produits emballés et prêts pour le commerce de détail). ... et résinoïdes ex 3301.2930 huile de bois de gaïac, gaïac (Guaiacum spp., Bulnesia sarmien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

....1092 Euphorbia antisyphilitica (sauf les produits emballés et prêts pour le commerce de détail). ... et résinoïdes ex 3301.2930 huile de bois de gaïac, gaïac (Guaiacum spp., Bulnesia sarmien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique