Produit concentre

• Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

..., les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stu... 7611746074007 a paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires

... un mélange de sucres, de pulpe non concentrée d'une seule ou de plusieurs sortes de fruits et d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº 2A.191/2002 de IIe Cour de Droit Public, 21 mai 2003

... 1991, a pour but statutaire la vente de produits et appareils concernant l'entretien et le nettoyag... à diluer en partie un produit concentré, à y rajouter parfois un parfum ou un arôme et �...

• Ordonnance concernant le prix-cible, les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

... poudre de lait entier et pour le lait concentré. 1 La Confédération verse une aide pour la trans...3 Le lait concentré produit à base de lait du pays est assimilé à la poudre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 5 février 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

... babeurre, de sérum de lait ou d'autres produits laitiers; . f. poudre et concentré pour la prépa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...: traitement à l'acide sulfurique concentré, à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutral...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants, OStup-Swissmedic)

...2, de la loi . paille de pavot, concentré de . Le concentré de paille de pavot est le produ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Amidon . Amidon . 5. Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'extraits de malt ....COOH . )-. COO]. )-. COO]Na . -CH(NH. Concentré liquide de DL- méthionine-sodium, techni- quement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants, OStup-Swissmedic)

... loi 7611746074007 paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

...Art. 8a, al. 3 . 3 Le lait concentré non sucré produit à base de lait du pays est ass...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2006
• Unique
• Ordonnance