Produit chimique organique

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25 documents pour Produit chimique organique

- Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires (Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques, OCPCh)
...g. produit chimique organique: un produit chimique organique au sens de la défi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
- Unique
- Ordonnance
- Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)
...Convention POP RO 2011 . Substance chimique Activité But acceptable ou dérogation spécifiqu... non intentionnellement dans des produits et articles sous forme de contaminant à l'état d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
- Unique
- Arrêt de Tribunal Fédéral, 28 novembre 1967
Regeste Art. 50 Abs. 1 OG Zulässigkeit der Berufung gegen Zwischenentscheid (Erw. 1). 2. Patentrecht. a) Art. 112 lit. a PatG. Massgebendes Recht für die Beurteilung der Gültigkeit vor dem Inkrafttreten des PatG vom 25. Juni 1954 erteilter Patente (Erw. 3). b) Art. 4 Abs. 1 PatG von 1907. Verfahren für die Herstellung eines Naturerzeugnisses auf chemischem Wege (Antibiotikum): - Neuheit des Verfahrens (Erw. 3 a). - Neuheit des Ausgangsstoffes und des Endstoffes (Erw. 3b). - Erfindungshöhe (Erw. 4). - Nichtigkeit von Patenten für Verfahren, die aufeinanderfolgende Etappen der Herstellung des Endstoffes darstellen (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 50 al. 1 OJ. Recevabilité du recours en réforme contre une décision incidente. Consid. 1. 2. Brevets d'in...

... nouveau à l'époque, isolé à partir du produit issu des transformations organiques que provoque u..., en a déterminé la structure chimique et réalisé la synthèse. Chacun de ces six breve...

- Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann...58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréq... ne contenant pas de substances organiques, . 2013 7 % dans les aliments d'allaitement et aut...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)
... oxygène (DBO 5 ) 40 mg/l 2013 carbone organique dissous (COD) 20 mg/l. 3La valeur annuelle moyenne... du lait 2013 Fabrication de produits à base de fruits et de légumes 2013 Fabrica...34 Industrie chimique. N° Branches industrielles/ . Procédés Param�...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
- Einzig
- Verordnung
- Ordonnance sur l'application de garanties
... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ... des pays africains, un bloc solide et organique. Des vieux réflexes d'antan émergent régulière...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

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