produit biologique definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...La diversité biologique continue de s'appauvrir, malgré la volonté décl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréq.... Catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux . Toutes l... une compatibilité physico-chimique et biologique entre les composants du mélange par rapport aux e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... écrite à l'autre Partie dont le produit est soupçonné faire l'objet de dumping, tout en ... aux procédures et selon les définitions prévues aux art. 3 et 4 de l'Accord sur les sauve... la Convention sur la diversité biologique54, en ce qui concerne l'accès aux ressources géné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Définition de l'obésité, du surpoids et des maladies selon ...5 Dermatologie . 2026 Matrice biologique extracellulaire d'origine animale à structure tri... et sélection de la méthode ou du produit selon la directive «Richtlinien zum Einsatz von a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... et le commerce de toute partie ou produit facilement identifiable de ces oiseaux et de leurs... et des caractéristiques de leur cycle biologique. . 4.1.2 Le secrétariat de l'Accord est tenu info.... Définition de termes géographiques utilisés dans la descrip...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...c. les méthodes d'analyse et la définition des résidus. . 9BI-2.4.2.3 Prise en compte des mo... disponibles fournies par un criblage biologique primaire, 4. la dose d'application maximale, 5. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

... du 5 juin 1992 sur la diversité biologique4, . arrête: . Chapitre 1 Dispositions générales... mentionnés ci-dessous, selon le produit, dans le cadre de la procédure d'autorisation app.... Art. 3 Définitions . 1 Au sens de la présente ordonnance, on enten...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

... compte dans le domaine de la recherche biologique et médicale sur des personnes. . L'analyse des ri... sur la transplantation et celle sur les produits thérapeutiques et les directives cantonales exist... 1 But, champ d'application et définitions 7306 . 2.1.1.1 But (art. 1) 7306 . 2.1.1.2 Champ d...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Amidon . Amidon . 5. Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'extraits de malt ....Etudes concernant les conséquences biologiques de l'utilisation du produit en alimentation animal...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les essais cliniques de produits thérapeutiques (OClin)

...Art. 152 Definitionen. 1 Teigwaren sind Lebensmittel, die aus Müllereip... d'experts pour la sécurité biologique, de l'Office fédéral de l'environnement, des for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance